{"id":19737,"date":"2014-12-23T10:54:05","date_gmt":"2014-12-23T10:54:05","guid":{"rendered":"http:\/\/asile.ch\/wp\/?p=19737"},"modified":"2021-08-29T22:33:38","modified_gmt":"2021-08-29T20:33:38","slug":"integration-desir-ou-contrainte","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/de\/2014\/12\/23\/integration-desir-ou-contrainte\/","title":{"rendered":"Int\u00e9gration | D\u00e9sir ou contrainte?"},"content":{"rendered":"

Int\u00e9gration. Un mot-valise dans lequel chacun peut mettre sa repre\u0301sentation du monde et de la societ\u00e9. En Suisse, l\u2019int\u00e9gration des \u00e9trangers se d\u00e9cline au niveau f\u00e9d\u00e9ral non pas comme on pourrait s\u2019y attendre dans une loi ad hoc, mais dans la Loi sur les \u00e9trangers et une ordonnance sp\u00e9cifique, ainsi que dans la Loi sur la nationalit\u00e9. Alors que la notion \u2013qu\u2019est-ce qu\u2019\u00eatre int\u00e9gr\u00e9?- n\u2019y est pas de\u0301finie, l\u2019Ordonnance sur l\u2019inte\u0301gration des e\u0301trangers \u00abfixe les principes et les buts de l’int\u00e9gration des \u00e9trangers, ainsi que la contribution des \u00e9trangers au processus d’int\u00e9gration\u00bb (art. 1). Peu d\u2019obligations concr\u00e8tes p\u00e8sent sur les autorit\u00e9s, hormis d\u2019informer ou de \u00abfavoriser\u00bb l\u2019int\u00e9gration. Un grand pouvoir de sanction et d\u2019appr\u00e9ciation leur est offert, en revanche, en liant explicitement l\u2019int\u00e9gration des personnes au statut que cette autorit\u00e9 peut lui accorder. Du permis F \u00e0 l\u2019acquisition de la nationalit\u00e9 suisse, cette approche de la carotte et du b\u00e2ton impr\u00e8gne en profondeur la politique de l\u2019int\u00e9gration \u00e0 la sauce helv\u00e9tique.<\/span><\/p>\n

\"ambroise\"
Illustration d’Ambroise H\u00e9ritier du nouveau d\u00e9pliant du programme \u00ab\u00a0Accompagnement m\u00e8re-enfant\u00a0\u00bb du Centre Suisses-Immigr\u00e9s Valais, visant \u00e0 l’int\u00e9gration des familles (p. 18). Dans ce num\u00e9ro de septembre de Zusammenleben<\/em>, nous proposons diff\u00e9rents regards sur ce qu’on appelle l’int\u00e9gration ou plut\u00f4t comment celle-ci se pratique concr\u00e8tement, \u00e0 travers des actions ou t\u00e9moignages d’acteurs et associations, engag\u00e9s en faveur d’un meilleur \u00ab\u00a0vivre ensemble\u00a0\u00bb. Leur donner une visibilit\u00e9, c’est permettre \u00e0 d’autres, dans d’autres cantons, de s’en inspirer. Et c’est aussi la fonction de notre revue. (r\u00e9d.)<\/figcaption><\/figure>\n

Loi sur la nationalit\u00e9<\/span><\/p>\n

L\u2019acquisition du passeport est la marque, pour l\u2019individu naturalis\u00e9, de son \u00abd\u00e9sir d\u2019\u00eatre per\u00e7u comme membre \u00e0 part enti\u00e8re de la soci\u00e9t\u00e9 et de participer \u00e0 cette vie en soci\u00e9t\u00e9\u00bb (1) et pour la soci\u00e9t\u00e9 en question, qu\u2019elle le reconna\u00eet comme tel. C\u2019est le nec plus ultra des statuts, puisqu\u2019il garantit l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tous les droits li\u00e9s \u00e0 la citoyennet\u00e9, notamment les droits politiques. (2)<\/p>\n

Mais en amont, il y a un long parcours du combattant que les Chambres f\u00e9d\u00e9rales ont rendu plus difficile encore le 20 juin dernier dans la nouvelle Loi sur la nationalit\u00e9, sous pr\u00e9texte d\u2019\u00e9prouver l\u2019\u00abint\u00e9gration\u00bb des candidats. En exigeant d\u00e8s le 1er janvier 2015 la d\u00e9tention du permis C et non plus du permis B, en ne comptabilisant plus du tout les ann\u00e9es pass\u00e9es sous permis N et uniquement la moiti\u00e9 des ann\u00e9es pass\u00e9es en Suisse sous le r\u00e9gime de l\u2019admission provisoire, les \u00e9lu-e-s ont \u00e9loign\u00e9 la perspective d\u2019obtention du passeport, envoyant un signal tr\u00e8s n\u00e9gatif aux \u00e9trangers s\u00e9journant en Suisse depuis souvent des ann\u00e9es. Un signal qui vise en particulier les personnes pour lesquelles le chemin \u00e0 parcourir sera d\u00e9j\u00e0 sem\u00e9 d\u2019emb\u00fbches. Ainsi, une personne de faible niveau socio-\u00e9conomique, avec un bas niveau de formation, aura davantage de chemin \u00e0 faire pour ma\u00eetriser \u00e0 l\u2019\u00e9crit la langue de Moli\u00e8re. Et comment les autorit\u00e9s calculeront-elles les ann\u00e9es de s\u00e9jour des enfants tributaires du statut de leur parents? La division du monde se fait ici quasiment naturellement. Dans ce processus, le l\u00e9gislateur ne s\u2019est pas cach\u00e9 de vouloir rendre plus ardu l\u2019acc\u00e8s au passeport suisse. Difficile d\u2019y lire une \u00abvolont\u00e9\u00bb d\u2019int\u00e9grer.<\/p>\n

Programmes d\u2019int\u00e9gration cantonaux <\/span><\/p>\n

Le 28 f\u00e9vrier 2014, cantons et Conf\u00e9d\u00e9ration ont annonc\u00e9 le lancement de Programmes d\u2019int\u00e9gration cantonaux 2014-2017 (PIC). D\u00e9finis par les cantons, en accord avec la Conf\u00e9d\u00e9ration, ceux-ci \u00e9noncent des \u00abobjectifs d\u2019int\u00e9gration contraignants\u00bb. Selon le communiqu\u00e9 des autorit\u00e9s, ils de\u0301coulent d\u2019une \u00ab strat\u00e9gie commune en mati\u00e8re d\u2019int\u00e9gration, dont les objectifs primordiaux sont le renforcement de la coh\u00e9sion sociale, le respect et la tol\u00e9rance mutuelle, ainsi que la participation, sous le signe de l\u2019\u00e9galit\u00e9 des chances, des \u00e9trangers \u00e0 la vie en Suisse\u00bb. Primo-information des nouveaux arrivants, apprentissage de la langue, formation et prise en charge des jeunes enfants, int\u00e9gration sur le march\u00e9 du travail ou encore interpr\u00e9tariat communautaire sont parmi les domaines d\u00e9ficitaires pour lesquels les cantons sont tenus de prendre des mesures sp\u00e9cifiques et de pouvoir faire un suivi, par le biais d\u2019\u00abindicateurs\u00bb.<\/p>\n

D\u00e9marr\u00e9 en 2011, le processus ayant abouti aux PIC visait notamment \u00e0 harmoniser des pratiques cantonales et communales tr\u00e8s disparates. Le fait que chaque canton ait pu composer son propre programme ne gommera certainement pas les diff\u00e9rentes conceptions de l\u2019int\u00e9gration: assimilation pour certains (l\u2019\u00e9tranger est tenu d\u2019abandonner sa propre culture pour embrasser celle de son pays d\u2019accueil, pre\u0301gnante en Suisse al\u00e9manique (3), rapprochement mutuel pour d\u2019autres (plus marqu\u00e9e en Suisse romande: l\u2019\u00e9tranger int\u00e8gre les codes culturels de sa terre d\u2019adoption tout en composant avec son identit\u00e9 culturelle). De surcro\u00eet, les cantons devront faire mieux avec les subsides qu\u2019ils recevaient jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent. Reste \u00e0 savoir comment ils mettront en \u0153uvre leurs engagements. Et s\u2019il est trop t\u00f4t pour \u00e9valuer les effets de ces PIC sur l\u2019int\u00e9gration des \u00e9trangers dans la formation, sur le march\u00e9 du travail et dans la soci\u00e9t\u00e9 en g\u00e9n\u00e9ral, de nombreux acteurs de terrain pointent du doigt l\u2019esprit dans lequel s\u2019inscrit la politique f\u00e9d\u00e9rale de l\u2019int\u00e9gration.<\/p>\n

Le d\u00e9sir de s\u2019int\u00e9grer, une r\u00e9alite\u0301<\/span><\/p>\n

La lecture des textes le\u0301gislatifs (Loi sur les e\u0301trangers et Ordonnance sur l\u2019int\u00e9gration des \u00e9trangers (OIE) en particulier) laisse en effet \u00e9maner l\u2019impression que les \u00e9trangers n\u2019ont pas envie de s\u2019int\u00e9grer, d\u2019o\u00f9 un r\u00e9gime d\u2019obligations et de sanctions, que concr\u00e9tisent les Conventions d\u2019int\u00e9gration mises en place dans certains cantons et pr\u00e9vues par l\u2019OIE. Philosophie qu\u2019un projet de r\u00e9vision de la loi sur les \u00e9trangers, en suspens depuis le 9 f\u00e9vrier, voudrait encore accentuer. Or, sur le terrain, l\u2019envie des \u00e9trangers, tous statuts confondus, de participer \u00e0 cette vie locale et du pays d\u2019accueil est patente. Et se heurte souvent \u00e0 des obstacles administratifs, institutionnels et statutaires. L\u2019acc\u00e8s aux cours de fran\u00e7ais, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019emploi, la libert\u00e9 d\u2019\u00e9tablissement sont limit\u00e9s pour les statuts les plus pr\u00e9caires. Ils conditionneront pourtant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un statut plus stable.<\/p>\n

Les titulaires de permis F (admission provisoire) souffrent structurellement de leur statut sur le march\u00e9 de l\u2019emploi, du fait de la d\u00e9nomination de leur permis et du caract\u00e8re annuel de son renouvellement.<\/p>\n

Les demandeurs d\u2019asile (permis N) sont, dans la plupart des cantons, \u00e9cart\u00e9s des mesures d\u2019int\u00e9gration, notamment des cours de fran\u00e7ais au-del\u00e0 d\u2019un certain niveau, m\u00eame si l\u2019on sait que, si on exclut du calcul les personnes ayant re\u00e7u une d\u00e9cision NEM<\/abbr>, quasiment les 2\/3 d\u2019entre eux se verront reconna\u00eetre un besoin de protection et resteront en Suisse.<\/p>\n

Frein\u00e9s dans leur apprentissage de la langue durant une proc\u00e9dure qui s\u2019\u00e9tend sur plusieurs ann\u00e9es, ils perdent des comp\u00e9tences et se d\u00e9motivent. Pour Lucine Miserez Bouleau, assistante sociale au Secteur r\u00e9fugi\u00e9s du Centre social protestant Gen\u00e8ve, \u00abil faudrait au contraire mettre le paquet au d\u00e9but de la proc\u00e9dure pour que chacun, en fonction de ses besoins, acqui\u00e8re le meilleur niveau de fran\u00e7ais. S\u2019ils re\u00e7oivent une d\u00e9cision n\u00e9gative, ce sera une perte relative pour la soci\u00e9t\u00e9, mais pas pour la personne, au moment o\u00f9 elle repartira chez elle. Mais si la d\u00e9cision est positive, tout le monde en sortira gagnant. Notamment car le demandeur d\u2019asile sera rest\u00e9 mobilis\u00e9 et pourra plus facilement trouver un emploi, aller \u00e0 la rencontre des r\u00e9sidents suisses, comprendre comment fonctionne notre soci\u00e9t\u00e9\u00bb. Autrement dit, s\u2019int\u00e9grer.<\/p>\n

Sophie Malka<\/strong><\/p>\n

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Notes:<\/p>\n

(1) Commission f\u00e9d\u00e9rale pour les questions de migration, Naturalisation, propositions et recommandations pour un droit de cit\u00e9 contemporain, 2012.<\/p>\n

(2) Huit cantons ont accord\u00e9 des droits de vote et\/ou d\u2019\u00e9ligibilit\u00e9 sur le plan cantonal ou communal aux \u00e9trangers \u00e9tablis sur leur territoire sous certaines conditions.<\/p>\n

(3) Les marges de man\u0153uvre au sein du f\u00e9d\u00e9ralisme: la politique de migration dans les cantons, CFM, 2011 cit\u00e9 in Quand \u00ab\u00a0encourager et exiger\u00a0\u00bb devient \u00ab\u00a0surveiller et punir<\/em>, prise de position de la Coordination contre l’exclusion et la x\u00e9nophobie sur la r\u00e9vision de la LEtr<\/abbr>.<\/p>\n

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D\u00e9finition de l\u2019int\u00e9gration par le HCR<\/abbr><\/h2>\n

\u00abDes millions de re\u0301fugi\u00e9s vivent \u00e9loign\u00e9s de leur pays durant de nombreuses ann\u00e9es. La pers\u00e9cution et les conflits arm\u00e9s les privent de toute chance de pouvoir rentrer chez eux un jour. Pour les personnes dans l\u2019impossibilit\u00e9 de rentrer \u00e0 long terme, l\u2019int\u00e9gration dans leur pays d\u2019accueil est la solution qui s\u2019impose. L\u2019int\u00e9gration sur place est toutefois un processus complexe, qui implique des questions juridiques, \u00e9conomiques, sociales et culturelles. Tant les r\u00e9fugi\u00e9s que la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil doivent faire un pas les uns vers les autres, afin de pouvoir vivre en harmonie. Les bases d\u2019une int\u00e9gration r\u00e9ussie peuvent cependant d\u00e9j\u00e0 \u00eatre pos\u00e9es \u00e0 l\u2019accueil des r\u00e9fugi\u00e9s. Que les r\u00e9fugi\u00e9s soient plac\u00e9s pendant une longue p\u00e9riode, isol\u00e9s, dans des logements collectifs ou qu\u2019ils puissent faire connaissance avec la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil d\u00e8s le d\u00e9but fait une grande diff\u00e9rence.<\/p>\n

Le soutien dans l\u2019acquisition des langues, dans la reconnaissance de leurs qualifications et dipl\u00f4mes, ainsi que l\u2019int\u00e9gration dans la soci\u00e9t\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficient non seulement aux r\u00e9fugi\u00e9s mais aussi \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil, sur les plans tant \u00e9conomique que social et culturel. L\u2019acquisition de la nationalit\u00e9 du pays constitue souvent le point culminant de ce processus. Le HCR estime qu\u2019au cours de la d\u00e9cennie \u00e9coul\u00e9e, pr\u00e8s de 1,1 million de r\u00e9fugi\u00e9s dans le monde sont devenus citoyens de leur pays d\u2019asile.<\/p>\n

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Inte\u0301gration. Un mot-valise dans lequel chacun peut mettre sa repre\u0301sentation du monde et de la socie\u0301te\u0301. En Suisse, l\u2019inte\u0301gration des e\u0301trangers se de\u0301cline au niveau fe\u0301de\u0301ral non pas comme on pourrait s\u2019y attendre dans une loi ad hoc, mais dans la Loi sur les e\u0301trangers et une ordonnance spe\u0301cifique, ainsi que dans la Loi sur la nationalite\u0301.<\/p>","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[81,183],"tags":[206,209,1157,1156],"ve_numero":[663],"pays":[],"ve_type":[1056],"ve_action":[1077],"class_list":["post-19737","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-articles","category-decryptage","tag-integration","tag-naturalisation","tag-notre-regard","tag-revue","ve_numero-ve-149-septembre-2014","ve_type-decryptage","ve_action-notre-regard"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19737","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19737"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/19737\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19737"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=19737"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=19737"},{"taxonomy":"ve_numero","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_numero?post=19737"},{"taxonomy":"pays","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pays?post=19737"},{"taxonomy":"ve_type","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_type?post=19737"},{"taxonomy":"ve_action","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_action?post=19737"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}