{"id":29052,"date":"2016-01-04T12:03:30","date_gmt":"2016-01-04T11:03:30","guid":{"rendered":"http:\/\/asile.ch\/?p=29052"},"modified":"2021-08-26T13:56:19","modified_gmt":"2021-08-26T11:56:19","slug":"dictionnaire-historique-de-la-suisse-refugies","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/de\/2016\/01\/04\/dictionnaire-historique-de-la-suisse-refugies\/","title":{"rendered":"Dictionnaire historique de la Suisse | R\u00e9fugi\u00e9s"},"content":{"rendered":"

Le 13 novembre 2015, le Dictionnaire historique de la Suisse a publi\u00e9 une entr\u00e9e \u00ab\u00a0r\u00e9fugi\u00e9s\u00a0\u00bb sign\u00e9e Albert Portmann-Tinguely et Philipp von Cranach, que vous pouvez consulter en cliquant hier<\/a>.<\/em><\/p>\n

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\"DictionnaireHistoriqueSuisse\"<\/a>Selon la convention de Gen\u00e8ve relative au statut des r\u00e9fugi\u00e9s (art. 1A), est un r\u00e9fugi\u00e9 toute personne qui \u00ab\u00a0craignant avec raison d’\u00eatre pers\u00e9cut\u00e9e du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalit\u00e9, de son appartenance \u00e0 un certain groupe social ou de ses opinions politiques, se trouve hors du pays dont elle la a nationalit\u00e9\u00a0\u00bb. La loi f\u00e9d\u00e9rale de 1979 sur l’asile, plusieurs fois r\u00e9vis\u00e9e (art. 3), donne une d\u00e9finition analogue. Un statut juridique particulier est reconnu aux r\u00e9fugi\u00e9s. De nombreux Etats signataires de la convention les assimilent aux \u00e9trangers<\/a> b\u00e9n\u00e9ficiant de la protection la plus favorable. La convention de Gen\u00e8ve a institu\u00e9 aussi le principe du non-refoulement: les r\u00e9fugi\u00e9s menac\u00e9s de torture et de mort dans leur pays ne peuvent pas y \u00eatre renvoy\u00e9s dans le cas o\u00f9 leur demande d’asile aurait \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e. Dans la terminologie juridique suisse, on appelle \u00ab\u00a0r\u00e9fugi\u00e9\u00a0\u00bb l’\u00e9tranger dont la demande d’asile<\/a> a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e; celui qui a sollicit\u00e9 le statut de r\u00e9fugi\u00e9 et attend la d\u00e9cision de l’autorit\u00e9 f\u00e9d\u00e9rale est un demandeur d’asile.<\/p>\n

1 – Moyen Age et \u00e9poque moderne<\/span><\/p>\n

Au Moyen Age, on pouvait \u00eatre contraint de quitter sa patrie pour des motifs politiques (\u00e0 la suite de conflits civils), judiciaires (bannissement), religieux (juifs victimes de l’antis\u00e9mitisme<\/a>) ou personnels; de nombreux cas sont attest\u00e9s en Suisse. Du XVIe<\/sup> au XVIIIe<\/sup>\u00a0s., les cantons r\u00e9form\u00e9s virent affluer plusieurs vagues de r\u00e9fugi\u00e9s protestants<\/a>, dont celles des huguenots fran\u00e7ais (notamment en 1549-1560, 1572-1574, 1585-1587 et apr\u00e8s 1680) et des vaudois<\/a>. Les estimations quantitatives sont tr\u00e8s impr\u00e9cises. Pour le \u00ab\u00a0grand Refuge\u00a0\u00bb, cons\u00e9cutif \u00e0 la R\u00e9vocation de l’\u00e9dit de Nantes (1685), elles vont de 60’000 \u00e0 100’000 personnes, dont la majorit\u00e9 quitta le pays dans les ann\u00e9es 1690 au plus tard. Quelques milliers (jusqu’\u00e0 20’000 selon les estimations) de r\u00e9fugi\u00e9s \u00ab\u00a0utiles\u00a0\u00bb, riches ou particuli\u00e8rement indigents purent s’\u00e9tablir durablement. La R\u00e9publique de Berne, fortement touch\u00e9e en raison de la proximit\u00e9 de Gen\u00e8ve, principal point d’entr\u00e9e dans le Pays de Vaud, et de sa longue fronti\u00e8re avec la France, cr\u00e9a un organe administratif sp\u00e9cial, la Chambre des r\u00e9fugi\u00e9s, et convint avec les autres cantons r\u00e9form\u00e9s d’une cl\u00e9 de r\u00e9partition des huguenots (50% \u00e0 Berne, 30% \u00e0 Zurich, 12% \u00e0 B\u00e2le et 8% \u00e0 Schaffhouse).<\/p>\n

De 1792 \u00e0 1798, entre 6000 et 9000 monarchistes fran\u00e7ais (Emigr\u00e9s<\/a>) trouv\u00e8rent refuge \u00e0 Fribourg, Neuch\u00e2tel et Soleure. Nobles ou eccl\u00e9siastiques, ils exerc\u00e8rent une certaine influence sur les nobles et patriciens des cantons conf\u00e9d\u00e9r\u00e9s et pr\u00e9par\u00e8rent les fondements id\u00e9ologiques de la contre-r\u00e9volution. Fribourg, dont le gouvernement et l’\u00e9v\u00eaque men\u00e8rent une croisade contre les id\u00e9es r\u00e9volutionnaires, devint le centre du clerg\u00e9 r\u00e9fractaire fran\u00e7ais. Les \u00e9migr\u00e9s furent nombreux \u00e0 rentrer en France apr\u00e8s la Terreur. Les autres furent expuls\u00e9s en 1798.<\/p>\n

2 – La Suisse, terre d’asile lib\u00e9rale au XIXe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle<\/span><\/p>\n

La Suisse acquit au XIXe<\/sup>\u00a0s. une r\u00e9putation de pays d’asile. La Restauration y fit affluer d\u00e8s 1815 beaucoup de lib\u00e9raux allemands, de carbonari<\/em> italiens, d’anciens conventionnels ou bonapartistes fran\u00e7ais, qui dans leur majorit\u00e9 appartenaient aux classes moyenne et sup\u00e9rieure de la soci\u00e9t\u00e9. Parmi eux se trouvaient de nombreux intellectuels, dont certains, tels Pellegrino Rossi ou les fr\u00e8res Wilhelm et Ludwig Snell, particip\u00e8rent \u00e0 la vie politique de leur pays d’accueil. La Suisse tira un avantage politique, \u00e9conomique et culturel de cette immigration. D\u00e8s 1830, arriv\u00e8rent des Polonais insurg\u00e9s contre la domination russe; en 1833, plus de 400 Polonais refoul\u00e9s par la France s\u00e9journ\u00e8rent \u00e0 Berne. Les r\u00e9gimes r\u00e9actionnaires des Etats limitrophes, m\u00e9contents de voir que les cantons lib\u00e9raux laissaient les r\u00e9fugi\u00e9s politiques diffuser leurs id\u00e9es par voie de presse, exig\u00e8rent r\u00e9guli\u00e8rement des mesures restrictives. Sous la pression, la Di\u00e8te promulgua en 1823 le conclusum sur la presse et les \u00e9trangers<\/a>, qui obligeait les cantons \u00e0 surveiller ce qui se publiait au sujet des puissances \u00e9trang\u00e8res. Les cantons r\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9s continu\u00e8rent n\u00e9anmoins \u00e0 accorder un asile g\u00e9n\u00e9reux aux r\u00e9fugi\u00e9s de toute extraction sociale, pour autant qu’ils ne d\u00e9fendissent pas publiquement des opinions protosocialistes ou protocommunistes (Associations ouvri\u00e8res allemandes<\/a>, Jeune Europe<\/a>).<\/p>\n

A la suite des r\u00e9volutions de 1848, la question des r\u00e9fugi\u00e9s fut pour la politique \u00e9trang\u00e8re du nouvel Etat f\u00e9d\u00e9ral une premi\u00e8re mise \u00e0 l’\u00e9preuve. Entre 10’000 et 12’000 lib\u00e9raux allemands, ainsi qu’un nombre impossible \u00e0 pr\u00e9ciser de r\u00e9publicains fran\u00e7ais, italiens et hongrois prirent la fuite en direction de la Suisse. En 1849, environ 9000 insurg\u00e9s du grand-duch\u00e9 de Bade et du Palatinat furent intern\u00e9s \u00e0 B\u00e2le. Apr\u00e8s le coup d’Etat de Napol\u00e9on\u00a0III en 1851, des r\u00e9publicains fran\u00e7ais cherch\u00e8rent refuge dans les cantons francophones. La France, la Prusse et l’Autriche, qui voulaient contraindre la Suisse \u00e0 expulser les r\u00e9fugi\u00e9s, concentr\u00e8rent des troupes \u00e0 la fronti\u00e8re. Gr\u00e2ce aux efforts de l’Angleterre, les puissances finirent par renoncer \u00e0 leur projet d’op\u00e9ration militaire contre la Suisse, qui avait consenti \u00e0 quelques refoulements. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral s’engagea dans la voie que la Di\u00e8te avait trac\u00e9e avec le conclusum sur les \u00e9trangers de 1823 et celui de 1836. Son attitude balan\u00e7ait entre d\u00e9fense du droit d’asile et opportunisme: d’un c\u00f4t\u00e9, on accueillait un grand nombre de r\u00e9fugi\u00e9s et de l’autre, on c\u00e9dait aux puissances \u00e9trang\u00e8res en pronon\u00e7ant des renvois qui visaient principalement les activistes. Dans ces cas, \u00e0 l’exception de quelques individus, les autorit\u00e9s ne livraient pas les personnes concern\u00e9es, mais n\u00e9gociaient avec un Etat voisin non directement impliqu\u00e9 un droit de passage en vue d’une destination finale en Angleterre ou aux Etats-Unis par exemple. Durant la seconde moiti\u00e9 du XIXe<\/sup>\u00a0s., cette politique d’asile g\u00e9n\u00e9reuse devint un des \u00e9l\u00e9ments de l’id\u00e9ologie servant \u00e0 la justification de l’Etat f\u00e9d\u00e9ral.<\/p>\n

A partir de 1860, le contexte europ\u00e9en \u00e9tant devenu plus lib\u00e9ral, la question des r\u00e9fugi\u00e9s perdit momentan\u00e9ment de son acuit\u00e9. L’\u00e9crasement de l’insurrection polonaise de 1863-1864 amena plus de 2000 \u00e9migr\u00e9s en Suisse. Lors de la guerre franco-allemande de 1870-1871, la Suisse accueillit 1800 \u00e0 2500 civils \u00e9vacu\u00e9s de Strasbourg et interna les 87’000 hommes de l’arm\u00e9e Bourbaki<\/a>. Durant les ann\u00e9es 1860 et 1870, le nombre de r\u00e9fugi\u00e9s socialistes augmenta. Ainsi, 800 communards, dont le peintre Gustave Courbet, trouv\u00e8rent asile en Suisse en 1871, de m\u00eame que de nombreux sociaux-d\u00e9mocrates allemands apr\u00e8s la promulgation de la loi de 1878 contre les socialistes. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral demeura pragmatique, appr\u00e9ciant chaque cas selon la situation. Il d\u00e9fendit le droit \u00e0 l’asile pour les communards, mais fit expulser en 1888 Eduard Bernstein et les autres r\u00e9dacteurs de l’hebdomadaire allemand Der Sozialdemokrat<\/i>. Les tr\u00e8s fortes pressions exerc\u00e9es par l’Empire allemand, l’Autriche et la Russie apr\u00e8s l’affaire Wohlgemuth<\/a> en 1889 amen\u00e8rent les autorit\u00e9s f\u00e9d\u00e9rales \u00e0 r\u00e9instituer, la m\u00eame ann\u00e9e, un Minist\u00e8re public permanent de la Conf\u00e9d\u00e9ration, charg\u00e9 de coordonner les mesures prises par les polices cantonales pour la surveillance des r\u00e9fugi\u00e9s et des \u00e9trangers en g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n

Les r\u00e9volutionnaires et anarchistes qui entr\u00e8rent en Suisse dans le dernier quart du XIXe<\/sup>\u00a0s., venant de Russie, de Pologne, de Bulgarie et d\u00e8s 1893 d’Italie, connurent de la part des autorit\u00e9s un traitement semblable \u00e0 celui des sociaux-d\u00e9mocrates (Anarchisme<\/a>). En dehors d’une surveillance permanente, Michel Bakounine, qui fit de la Suisse une base pour son agitation politique, ne fut jamais inqui\u00e9t\u00e9 jusqu’\u00e0 sa mort. Errico Malatesta fut expuls\u00e9 en 1891, mais non pas livr\u00e9. En revanche, Netcha\u00efev fut remis aux autorit\u00e9s russes en 1872, parce que le meurtre dont il s’\u00e9tait rendu coupable ne pouvait \u00eatre reconnu comme un crime commis pour des motifs politiques. L’assassinat de l’imp\u00e9ratrice Elisabeth d’Autriche en 1898 \u00e0 Gen\u00e8ve par Luigi Luccheni entra\u00eena l’expulsion de plusieurs anarchistes italiens, sous l’effet d’une forte pression de l’\u00e9tranger; l’expulsion comme moyen de r\u00e9pression de la propagande anarchiste et antimilitariste devint d\u00e8s lors plus fr\u00e9quente. En outre, le Minist\u00e8re public de la Conf\u00e9d\u00e9ration se mit \u00e0 pratiquer avec les autorit\u00e9s de police des pays europ\u00e9ens l’\u00e9change de renseignements sur les activit\u00e9s des anarchistes et des socialistes.<\/p>\n

La question des r\u00e9fugi\u00e9s s’aggrava \u00e0 nouveau durant la Premi\u00e8re Guerre mondiale. Aux r\u00e9fugi\u00e9s politiques, tr\u00e8s peu nombreux, vinrent se joindre, surtout d\u00e8s 1916, un grand nombre de d\u00e9serteurs, d’objecteurs de conscience et de pacifistes. De 700 (sans compter les r\u00e9fugi\u00e9s qui vivaient d\u00e9j\u00e0 en Suisse avant le d\u00e9but du conflit) en avril 1916, ils pass\u00e8rent \u00e0 plus de 15’000 en septembre 1917, puis \u00e0 environ 26’000 en mai 1919, six mois apr\u00e8s la fin de la guerre (dont 12’000 Italiens, 7200 Allemands, 2500 Fran\u00e7ais, 2500 Austro-Hongrois et 1130 Russes). A la diff\u00e9rence des r\u00e9fugi\u00e9s politiques, que la population cr\u00e9ditait de motifs honorables, les d\u00e9serteurs et objecteurs de conscience passaient pour des \u00ab\u00a0planqu\u00e9s\u00a0\u00bb. Mais comme on reconnut des motifs politiques aux Alsaciens et aux Italiens refusant de servir, les uns dans l’arm\u00e9e allemande, les autres dans l’arm\u00e9e autrichienne, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral interdit le refoulement des d\u00e9serteurs et des r\u00e9fractaires hors des fronti\u00e8res cantonales et nationales (30 juin 1916). Mais la participation de r\u00e9fugi\u00e9s \u00e0 des manifestations politiques et \u00e0 des d\u00e9sordres, les difficult\u00e9s \u00e9conomiques et la r\u00e9volution d’octobre 1917 furent \u00e0 l’origine de pol\u00e9miques x\u00e9nophobes dans la presse. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral r\u00e9agit en facilitant le refoulement des agitateurs antimilitaristes et en instituant une obligation de travailler. Des groupes form\u00e9s \u00e0 cet effet ayant \u00e9t\u00e9 impliqu\u00e9s dans des conflits et des gr\u00e8ves, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral ordonna, le 1er<\/sup> mai 1918, le renvoi de tous les d\u00e9serteurs et r\u00e9fractaires, mais les protestations de la population l’oblig\u00e8rent \u00e0 annuler cette d\u00e9cision peu avant la fin de la guerre. Par la suite, les incertitudes ou la port\u00e9e restreinte des lois d’amnistie de plusieurs pays retard\u00e8rent le retour des r\u00e9fugi\u00e9s. A la fin de 1920, ils \u00e9taient encore 18’000 en Suisse, et beaucoup y rest\u00e8rent.<\/p>\n

3 – L’\u00e8re des restrictions: 1918-1945<\/span><\/p>\n

Au lendemain de la Premi\u00e8re Guerre mondiale, l’attitude des autorit\u00e9s se fit de plus en plus restrictive. L’importante immigration de travailleurs italiens depuis les ann\u00e9es 1890 et les conflits auxquels donnaient lieu la collaboration et la cohabitation avec les \u00e9trangers avaient engendr\u00e9 une certaine x\u00e9nophobie<\/a>. Apparu en 1914 dans le langage officiel, le terme d'\u00a0\u00bbemprise \u00e9trang\u00e8re\u00a0\u00bb continua \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9 durant l’entre-deux-guerres malgr\u00e9 une r\u00e9gression sensible de la population \u00e9trang\u00e8re. Interpr\u00e9tant la gr\u00e8ve g\u00e9n\u00e9rale comme une tentative de r\u00e9volution foment\u00e9e depuis l’\u00e9tranger par des r\u00e9fugi\u00e9s socialistes, les autorit\u00e9s adopt\u00e8rent une attitude toujours plus hostile \u00e0 l’encontre de la gauche (Anticommunisme<\/a>). De surcro\u00eet, comme le Conseil f\u00e9d\u00e9ral esp\u00e9rait qu’une politique ad\u00e9quate sur la question des r\u00e9fugi\u00e9s p\u00fbt amener Mussolini \u00e0 freiner ses vis\u00e9es irr\u00e9dentistes sur le Tessin, la pratique se durcit \u00e0 l’encontre des socialistes, communistes et autres opposants au fascisme pers\u00e9cut\u00e9s en Italie d\u00e8s 1924 (Antifascisme<\/a>).<\/p>\n

La prise du pouvoir par les nazis en Allemagne d\u00e9clencha un exode massif de juifs, de sociaux-d\u00e9mocrates, de communistes, de chr\u00e9tiens engag\u00e9s, d’intellectuels et d’artistes, qui posa \u00e0 la Suisse des probl\u00e8mes auxquels elle n’avait jamais \u00e9t\u00e9 confront\u00e9e jusqu’alors. D\u00e8s le printemps 1933 et jusqu’en 1944, les autorit\u00e9s suisses appliqu\u00e8rent le principe de la distinction entre r\u00e9fugi\u00e9s politiques et autres r\u00e9fugi\u00e9s, ne retenant dans la premi\u00e8re cat\u00e9gorie que ceux qui \u00e9taient pers\u00e9cut\u00e9s personnellement; seuls de hauts fonctionnaires et des dirigeants de partis de gauche y furent admis. Du fait de cette interpr\u00e9tation restrictive, la Suisse n’accorda l’asile politique qu’\u00e0 644 personnes de 1933 \u00e0 1945. Du point de vue juridique, tous les autres r\u00e9fugi\u00e9s n’\u00e9taient que des \u00e9trangers, soumis \u00e0 la loi f\u00e9d\u00e9rale sur le s\u00e9jour et l’\u00e9tablissement des \u00e9trangers, entr\u00e9e en vigueur en 1934. Les comp\u00e9tences en ce domaine, sur le plan administratif, appartenaient aux polices cantonales. Les mesures \u00e9taient coordonn\u00e9es par la division de police du D\u00e9partement f\u00e9d\u00e9ral de justice et police (DFJP<\/abbr>). La Suisse se consid\u00e9rait comme un pays de premier accueil et de s\u00e9jour provisoire, que les r\u00e9fugi\u00e9s devaient quitter au plus vite. Pour les inciter \u00e0 poursuivre leur route, le gouvernement pronon\u00e7a \u00e0 leur encontre une interdiction d’activit\u00e9 lucrative.<\/p>\n

La Suisse comptait environ 5000 r\u00e9fugi\u00e9s en 1937. L’Anschluss et les pogroms de novembre 1938 aggrav\u00e8rent la situation, de sorte qu’en 1938-1939, leur nombre fut momentan\u00e9ment de 10’000 \u00e0 12’000. Une tentative de concertation internationale \u00e9choua \u00e0 la conf\u00e9rence d’Evian<\/a>, parce que nul pays n’\u00e9tait pr\u00eat \u00e0 accueillir les juifs pers\u00e9cut\u00e9s d’Allemagne et d’Autriche. Au contraire, plusieurs Etats, \u00e0 la suite de la conf\u00e9rence, durcirent leur l\u00e9gislation sur l’immigration, ce qui conforta la Suisse dans sa position restrictive. Des tendances antis\u00e9mites \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 perceptibles dans le milieu de la police des \u00e9trangers avant l’arriv\u00e9e des nazis au pouvoir, et les autorit\u00e9s suisses, en partie acquises \u00e0 des id\u00e9es hostiles aux juifs, d\u00e9cid\u00e8rent en ao\u00fbt 1938 de refouler les r\u00e9fugi\u00e9s sans visa, introduisirent le 4 octobre un visa obligatoire pour les \u00ab\u00a0non-Aryens\u00a0\u00bb et convinrent avec l’Allemagne de l’application d’un tampon distinctif dans le passeport des ressortissants d’origine juive (Tampon \u00ab\u00a0J\u00a0\u00bb<\/a>).<\/p>\n

Durant la Deuxi\u00e8me Guerre mondiale, la Suisse accueillit au total environ 60’000 personnes pers\u00e9cut\u00e9es par les nazis et les fascistes, dont 28’000 juifs, pour une dur\u00e9e de quelques semaines \u00e0 plusieurs ann\u00e9es. A ce nombre s’ajoutent 104’000 militaires intern\u00e9s<\/a> (soldats, prisonniers de guerre \u00e9vad\u00e9s, d\u00e9serteurs et objecteurs de conscience); parmi eux, 43’000 Fran\u00e7ais et Polonais entr\u00e9s en Suisse en juin 1940 apr\u00e8s la d\u00e9faite de la France et plus de 21’000 Italiens arriv\u00e9s \u00e0 l’automne 1943. Un asile temporaire fut encore offert \u00e0 environ 60’000 enfants des pays voisins et \u00e0 66’000 personnes qui se pr\u00e9sent\u00e8rent aux fronti\u00e8res. Le nombre total, environ 290’000, ne dit pas combien de r\u00e9fugi\u00e9s se trouvaient en Suisse \u00e0 tel ou tel moment. Au d\u00e9but de la guerre, la Suisse comptait 7000 \u00e0 8000 immigrants entr\u00e9s r\u00e9guli\u00e8rement dans le pays et parmi eux 5000 juifs. A la fin de 1942, les r\u00e9fugi\u00e9s en Suisse \u00e9taient environ 16’200 et au milieu de l’ann\u00e9e 1943 environ 21’500. A la fin de 1943, il y avait en Suisse 73’000 \u00e9trangers, dont 22’000 juifs, et \u00e0 la fin de la guerre, leur nombre atteignit environ 115’000. La plupart d’entre eux quitt\u00e8rent la Suisse peu apr\u00e8s.<\/p>\n

Anim\u00e9es de sentiments antis\u00e9mites, r\u00e9solues \u00e0 prendre des mesures dissuasives et peut-\u00eatre aussi inqui\u00e8tes quant \u00e0 l’approvisionnement du pays – encore que le logement et l’habillement des r\u00e9fugi\u00e9s fussent des probl\u00e8mes plus s\u00e9rieux que leur nourriture -, les autorit\u00e9s suisses, en ao\u00fbt 1942, quoique sachant la menace qui pesait sur les juifs, d\u00e9cid\u00e8rent que les personnes demandant l’asile pour des raisons raciales devaient \u00eatre refoul\u00e9es. Cette mesure se heurta \u00e0 la d\u00e9sob\u00e9issance de nombreux citoyens, repr\u00e9sentants des autorit\u00e9s et personnalit\u00e9s eccl\u00e9siastiques, qui sauv\u00e8rent ainsi la vie de nombreux r\u00e9fugi\u00e9s. Ce n’est que vers la fin de 1943, lorsque l’\u00e9volution militaire commen\u00e7a \u00e0 tourner en d\u00e9faveur de l’Axe, que les autorit\u00e9s assouplirent progressivement leur politique. Le 12 juillet 1944, le DFJP publia une directive ordonnant d’accueillir tout civil menac\u00e9 dans son int\u00e9grit\u00e9 physique. On estime que 20’000 personnes furent refoul\u00e9es aux fronti\u00e8res pendant la guerre et que 10’000 autres se virent refuser un visa par les consulats de Suisse. Une partie d’entre elles p\u00e9rirent dans les camps de concentration nazis; elles \u00e9taient en majorit\u00e9 d’origine juive. Vers la fin de la guerre, des fonctionnaires et criminels de guerre nazis et fascistes qui cherchaient refuge en Suisse furent \u00e9galement refoul\u00e9s.<\/p>\n

4 – L’ouverture des fronti\u00e8res: 1945-1982<\/span><\/p>\n

Apr\u00e8s 1945, la Suisse, dans sa politique \u00e0 l’\u00e9gard des r\u00e9fugi\u00e9s, s’effor\u00e7a de rompre avec l’attitude restrictive adopt\u00e9e par les autorit\u00e9s durant la guerre. Le pays vit entrer chaque ann\u00e9e de 200 \u00e0 400 r\u00e9fugi\u00e9s d’Europe orientale; victimes du totalitarisme communiste, ils \u00e9taient d’autant mieux accueillis par la population que, jusque dans les ann\u00e9es 1970, la haute conjoncture pr\u00e9venait toute inqui\u00e9tude de nature \u00e9conomique. La Suisse \u00e9tant entour\u00e9e d’Etats membres de l’Otan, il n’y avait pas non plus de consid\u00e9rations de politique \u00e9trang\u00e8re susceptibles d’emp\u00eacher le Conseil f\u00e9d\u00e9ral de donner une interpr\u00e9tation lib\u00e9rale \u00e0 la notion de r\u00e9fugi\u00e9. De fait, il n’\u00e9tait pas n\u00e9cessaire, pour obtenir l’asile, d’\u00eatre personnellement victime de pers\u00e9cutions, et, d\u00e8s 1947, furent institu\u00e9s l’asile de longue dur\u00e9e et les subventions f\u00e9d\u00e9rales pour l’assistance aux r\u00e9fugi\u00e9s.<\/p>\n

En 1956, apr\u00e8s l’\u00e9crasement du soul\u00e8vement hongrois par les troupes du Pacte de Varsovie, 12’000 Hongrois se r\u00e9fugi\u00e8rent en Suisse et la moiti\u00e9 d’entre eux environ y rest\u00e8rent. La r\u00e9pression chinoise cons\u00e9cutive \u00e0 la r\u00e9volte tib\u00e9taine de 1959 d\u00e9clencha une importante vague d’exil vers la Suisse, o\u00f9 se trouvait au d\u00e9but des ann\u00e9es 1980 la plus nombreuse communaut\u00e9 de Tib\u00e9tains hors d’Asie (1700 personnes). En 1968, l’\u00e9crasement du Printemps de Prague par les troupes du Pacte de Varsovie amena 12’000 Tch\u00e9coslovaques \u00e0 chercher refuge en Suisse. Pendant la guerre du Vietnam, entre 1975 et 1983, 8200 Vietnamiens du Sud, fuyant les communistes, furent accueillis en Suisse. Le pays fut aussi, de 1973 \u00e0 1983 environ, la destination de 1600 Chiliens fuyant la dictature de Pinochet; le Conseil f\u00e9d\u00e9ral avait tent\u00e9 de limiter \u00e0 200 le contingent de Chiliens, mais s’\u00e9tait heurt\u00e9 \u00e0 des protestations de la part de la population. La d\u00e9gradation de la situation dans le bloc de l’Est (crise \u00e9conomique, r\u00e9pression du syndicat Solidarit\u00e9 en Pologne, r\u00e9gime Ceausescu en Roumanie, etc.) fit passer, \u00e0 partir de 1981, le nombre annuel de r\u00e9fugi\u00e9s en provenance d’Europe orientale d’entre 500 et 1000 \u00e0 2500.<\/p>\n

Les efforts en vue de renouer avec la tradition d’asile du XIXe<\/sup>\u00a0s. se refl\u00e9t\u00e8rent non seulement dans la pratique d’accueil, mais aussi dans l’adoption, en 1979, d’une loi lib\u00e9rale sur l’asile. En outre, la Suisse devint membre en 1951 du Comit\u00e9 ex\u00e9cutif du Haut Commissariat des Nations unies pour les r\u00e9fugi\u00e9s (UNHCR).<\/p>\n

5 – Les nouveaux flux de r\u00e9fugi\u00e9s<\/span><\/p>\n

A partir de 1980, l’augmentation constante du nombre de r\u00e9fugi\u00e9s raviva les discussions, commenc\u00e9es dans les ann\u00e9es 1960, sur les limites admissibles de l’immigration en Suisse (initiatives contre la surpopulation \u00e9trang\u00e8re d\u00e9pos\u00e9es en 1965, 1969, 1972, 1974, 1977, 1985, 1995). Le nombre de personnes b\u00e9n\u00e9ficiant du droit d’asile en Suisse (permis F et N pour \u00e9trangers) passa de 2670 en 1981 \u00e0 63’410 en 1991, puis, apr\u00e8s deux ann\u00e9es de recul, \u00e0 107’010 en 1999, sous l’effet de la guerre du Kosovo; il redescendit \u00e0 40’794 en 2008. Parall\u00e8lement, la charge financi\u00e8re que repr\u00e9sentent les r\u00e9fugi\u00e9s pour les pouvoirs publics \u00e0 l’int\u00e9rieur du pays passa de 373 millions de francs en 1990 \u00e0 1,307 milliard en 2000, pour retomber \u00e0 730 millions en 2007. Hormis les r\u00e9fugi\u00e9s venus de l’ancienne Yougoslavie, il s’agissait principalement de migrants non plus europ\u00e9ens, mais en provenance d’Asie, d’Afrique et d’Am\u00e9rique latine, pouss\u00e9s \u00e0 l’exil en Europe par des guerres civiles ou des conditions \u00e9conomiques pr\u00e9caires, d’o\u00f9 le terme employ\u00e9 \u00e0 leur propos de \u00ab\u00a0r\u00e9fugi\u00e9s \u00e9conomiques\u00a0\u00bb. Dans un rapport de 1991, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral estimait le potentiel de cette migration \u00e0 100 millions de personnes. La Suisse subit une pression suppl\u00e9mentaire \u00e0 cause des accords de pays de premier asile, aux termes desquels les Etats membres de l’Union europ\u00e9enne (accords de Schengen et Dublin) s’engageaient \u00e0 pratiquer une politique commune en mati\u00e8re d’asile, avec pour effet de ne laisser pratiquement aux r\u00e9fugi\u00e9s refoul\u00e9s en Europe que la ressource d’une demande d’asile en Suisse.<\/p>\n

A l’augmentation du nombre de demandeurs d’asile, dont l’exploitation politique valut \u00e0 certains partis (surtout l’UDC) des succ\u00e8s \u00e9lectoraux spectaculaires d\u00e8s les ann\u00e9es 1990, les autorit\u00e9s r\u00e9agirent par un ensemble de mesures. Elles commenc\u00e8rent par restreindre \u00e0 nouveau la notion de r\u00e9fugi\u00e9, tout en accueillant temporairement des groupes de r\u00e9fugi\u00e9s dits \u00ab\u00a0de la violence\u00a0\u00bb (statut cr\u00e9\u00e9 \u00e0 l’occasion de la r\u00e9vision de la loi sur l’asile en 1998), en attendant un apaisement de la situation dans leur pays d’origine. Cette mesure fit augmenter le nombre de personnes qui ne pouvaient \u00eatre renvoy\u00e9es dans leur patrie malgr\u00e9 un refus oppos\u00e9 \u00e0 leur demande d’asile. Les autorit\u00e9s s’efforc\u00e8rent \u00e9galement d’acc\u00e9l\u00e9rer les longues proc\u00e9dures d’examen et de ma\u00eetriser les probl\u00e8mes d’ex\u00e9cution des renvois, au moyen notamment d’incitations au retour volontaire, d’accords de r\u00e9admission et d’une application rigoureuse des d\u00e9cisions de refoulement. D’autre part, la Suisse prit des mesures dans le domaine du d\u00e9veloppement, de la promotion de la paix et des droits de l’homme, afin de combattre les crises dans les pays m\u00eames o\u00f9 elles naissent. En 2006, la loi sur l’asile subit une nouvelle r\u00e9vision, dans un sens plus restrictif. Dans le cadre des accords de Schengen et Dublin, la Suisse s’est int\u00e9gr\u00e9e en 2008 dans les conventions de l’Union europ\u00e9enne sur le pays de premier asile.<\/p>\n

R\u00e9f\u00e9rences bibliographiques<\/h3>\n
    \n
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    En 1956, apr\u00e8s l’\u00e9crasement du soul\u00e8vement hongrois par les troupes du Pacte de Varsovie, 12’000 Hongrois se r\u00e9fugi\u00e8rent en Suisse et la moiti\u00e9 d’entre eux environ y rest\u00e8rent. La r\u00e9pression chinoise cons\u00e9cutive \u00e0 la r\u00e9volte tib\u00e9taine de 1959 d\u00e9clencha une importante vague d’exil vers la Suisse, o\u00f9 se trouvait au d\u00e9but des ann\u00e9es 1980 la plus nombreuse communaut\u00e9 de Tib\u00e9tains hors d’Asie (1700 personnes). En 1968, l’\u00e9crasement du Printemps de Prague par les troupes du Pacte de Varsovie amena 12’000 Tch\u00e9coslovaques \u00e0 chercher refuge en Suisse. Pendant la guerre du Vietnam, entre 1975 et 1983, 8200 Vietnamiens du Sud, fuyant les communistes, furent accueillis en Suisse. Le pays fut aussi, de 1973 \u00e0 1983 environ, la destination de 1600 Chiliens fuyant la dictature de Pinochet.<\/p>","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[155,162],"tags":[1159],"ve_numero":[],"pays":[82],"ve_type":[1073],"ve_action":[1050],"class_list":["post-29052","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-documentation","category-publications","tag-documentation","pays-suisse","ve_type-rapport-recherche","ve_action-documentation"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/29052","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=29052"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/29052\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=29052"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=29052"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=29052"},{"taxonomy":"ve_numero","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_numero?post=29052"},{"taxonomy":"pays","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/pays?post=29052"},{"taxonomy":"ve_type","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_type?post=29052"},{"taxonomy":"ve_action","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/de\/wp-json\/wp\/v2\/ve_action?post=29052"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}