{"id":92375,"date":"2023-08-10T09:50:31","date_gmt":"2023-08-10T07:50:31","guid":{"rendered":"https:\/\/asile.ch\/?p=92375"},"modified":"2023-08-25T12:22:37","modified_gmt":"2023-08-25T10:22:37","slug":"cath-ch-asile-a-quel-moment-le-recit-dun-mineur-est-il-vraisemblable","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/de\/2023\/08\/10\/cath-ch-asile-a-quel-moment-le-recit-dun-mineur-est-il-vraisemblable\/","title":{"rendered":"Cath.ch | Asile: \u00e0 quel moment le r\u00e9cit d\u2019un mineur est-il \u00abvraisemblable\u00bb?"},"content":{"rendered":"\n

D\u00e9terminer la cr\u00e9dibilit\u00e9 du r\u00e9cit d’un mineur demandeur d’asile : entre \u00e9cueils et n\u00e9cessit\u00e9s. En Suisse, la question de la ‘vraisemblance’ des d\u00e9clarations des mineur\u00b7es non accompagn\u00e9\u00b7es sollicitant l’asile est cruciale. Caritas Suisse souligne l’importance de ne pas r\u00e9duire les r\u00e9cits des jeunes \u00e0 une simple analyse superficielle, en tenant compte des aspects culturels, \u00e9ducatifs et traumatiques. Cet article explore les enjeux complexes li\u00e9s \u00e0 l’\u00e9valuation des t\u00e9moignages, mettant en lumi\u00e8re la n\u00e9cessit\u00e9 d’une approche pluridisciplinaire pour comprendre la r\u00e9alit\u00e9 des jeunes demandeur\u00b7euses d’asile et r\u00e9pondre \u00e0 leurs besoins sp\u00e9cifiques.<\/span><\/p>\n\n\n\n

Cet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 sur le portail cath.ch. Il est \u00e0 lire sur leur site sur leur site<\/a><\/em>.<\/p>\n\n\n\n

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Photo de Kenny Eliason<\/a> sur Unsplash<\/a><\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
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Asile: \u00e0 quel moment le r\u00e9cit d\u2019un mineur est-il \u00abvraisemblable\u00bb?<\/h2>\n\n\n\n

Rapha\u00ebl Zbinden<\/p>\n\n\n\n

En Suisse, les autorit\u00e9s s\u2019efforcent de d\u00e9terminer le degr\u00e9 de \u00abvraisemblance\u00bb des d\u00e9clarations des requ\u00e9rants d\u2019asile mineurs non accompagn\u00e9s (RMNA<\/abbr>) pour savoir comment traiter leur cas. Caritas Suisse met cependant en garde contre une lecture r\u00e9ductrice des r\u00e9cits des enfants et des jeunes, qui ne tient pas compte de la situation culturelle, \u00e9ducative ou traumatique.<\/h4>\n\n\n\n

\u00ab[\u2026] pour une personne illettr\u00e9e, vous \u00eates [pourtant] en mesure d\u2019utiliser sans difficult\u00e9 un t\u00e9l\u00e9phone portable\u00bb. Telle a \u00e9t\u00e9 l\u2019observation du Secr\u00e9tariat d\u2019\u00c9tat aux migrations (SEM<\/abbr>) face aux d\u00e9clarations d\u2019un RMNA, relat\u00e9e par Caritas Suisse dans un article publi\u00e9 le 29 juin 2023. Le bureau f\u00e9d\u00e9ral a, sur cette base, remis en question l\u2019absence de scolarisation revendiqu\u00e9e par le jeune. En lien avec d\u2019autres \u00abinvraisemblances\u00bb sur sa version, le SEM lui a retenu un \u00e2ge pr\u00e9sum\u00e9 de 18 ans.<\/p>\n\n\n\n

Les autorit\u00e9s attendent une connaissance quasi-parfaite du cadre de vie<\/h2>\n\n\n\n

Mais quelles d\u00e9clarations, au juste, semblent \u00abvraisemblables\u00bb ou non aux autorit\u00e9s? Pour d\u00e9terminer l\u2019\u00e2ge d\u2019un requ\u00e9rant, le SEM doit se baser sur les documents d\u2019identit\u00e9s originaux, les d\u00e9clarations et enfin une \u00e9ventuelle expertise m\u00e9dicale. Majoritairement, les d\u00e9clarations constituent un socle pour d\u00e9terminer si un requ\u00e9rant est mineur dans la mesure o\u00f9 il est rare que ce dernier ait fui avec ses documents d\u2019identit\u00e9s originaux.<\/p>\n\n\n\n

Dans certaines d\u00e9cisions du SEM, le fait de ne pas conna\u00eetre pr\u00e9cis\u00e9ment sa date de naissance mais uniquement l\u2019ann\u00e9e constitue un indice d\u2019invraisemblance. Ainsi que de ne pas conna\u00eetre la date pr\u00e9cise du d\u00e9c\u00e8s de son p\u00e8re ou de son entr\u00e9e sur les diff\u00e9rents territoires travers\u00e9s. \u00abL\u2019analyse de la pratique du SEM montre qu\u2019il est parfois attendu des requ\u00e9rants une connaissance quasi parfaite de leur cadre de vie\u00bb, rel\u00e8ve Fanny Coulot, repr\u00e9sentante juridique de Caritas Suisse au Centre f\u00e9d\u00e9ral d\u2019asile de Boudry (NE). L\u2019\u0153uvre d\u2019entraide catholique a une expertise certaine de ces situations puisqu\u2019elle est mandat\u00e9e par la Conf\u00e9d\u00e9ration pour la repr\u00e9sentation et le conseil juridiques des RMNA en Suisse romande, en Suisse centrale et au Tessin.<\/p>\n\n\n\n

Facteurs culturels<\/h2>\n\n\n\n

Dans le cas o\u00f9 le jeune ne poss\u00e8de pas cette connaissance pr\u00e9cise de son cadre de vie, ses d\u00e9clarations peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme \u00abvagues\u00bb, \u00abst\u00e9r\u00e9otyp\u00e9es\u00bb ou \u00abd\u00e9nu\u00e9es d\u2019\u00e9motions\u00bb, rendant son r\u00e9cit \u00abinvraisemblable\u00bb, observe Fanny Coulot. Or, ces indices d\u2019invraisemblances sont \u00e0 examiner avec beaucoup de recul, avertit-elle. En effet, les d\u00e9clarations du jeune d\u00e9pendent largement des capacit\u00e9s cognitives et langagi\u00e8res influenc\u00e9es par les traumas et des contextes socio-culturels. Elles sont \u00e0 mettre en perspective avec certaines sp\u00e9cificit\u00e9s personnelles et culturelles. Par exemple, en Afghanistan, l\u2019\u00e2ge n\u2019est pas important, les anniversaires ne se f\u00eatent pas et le rep\u00e8re temporel peut \u00eatre li\u00e9 aux f\u00eates religieuses ou \u00e0 l\u2019agriculture. Au Burundi et en C\u00f4te d\u2019Ivoire, c\u2019est la retenue qui est de mise dans l\u2019expression des \u00e9motions, et la culture du silence y est importante.<\/p>\n\n\n\n

Dans d\u2019autres d\u00e9cisions, pour attribuer un \u00e2ge adulte au requ\u00e9rant, le SEM peut \u00e9galement relever une pr\u00e9c\u00e9dente fuite du RMNA d\u2019un camp de r\u00e9fugi\u00e9s, le non-respect du r\u00e8glement dans le camp, ou encore le fait qu\u2019il se pr\u00e9tende majeur pour pouvoir sortir sans autorisation. Faire preuve de \u00abd\u00e9brouillardise\u00bb durant le parcours migratoire ou \u00abd\u2019assurance et d\u2019aplomb\u00bb durant l\u2019audition peut \u00e9galement \u00eatre relev\u00e9 comme signe d\u2019une maturit\u00e9 d\u2019adulte.<\/p>\n\n\n\n

Prendre en compte la psychologie<\/h2>\n\n\n\n

\u00abOr, le RMNA est avant tout un enfant ou un adolescent et, par d\u00e9finition, un \u00eatre en d\u00e9veloppement\u00bb, note l\u2019employ\u00e9e de Caritas Suisse<\/a>. Le contexte socio-\u00e9motionnel dans lequel l\u2019adolescent est plac\u00e9 influence sa capacit\u00e9 d\u2019anticiper le regret qu\u2019il ressentirait en prenant des d\u00e9cisions inappropri\u00e9es ou risqu\u00e9es. Par exemple, il\/elle peut dissimuler sa vuln\u00e9rabilit\u00e9 et son \u00e2ge r\u00e9el lorsqu\u2019il\/elle est confront\u00e9 \u00e0 des situations d\u2019accueil inadapt\u00e9es aux RMNA, pour pouvoir fuir cette situation \u00e0 risque.<\/p>\n\n\n\n

Les mineurs sont par ailleurs tr\u00e8s sensibles \u00e0 la suggestibilit\u00e9 et auront tendance \u00e0 adapter leur r\u00e9cit en fonction des questions pos\u00e9es, de leur culture et niveau de scolarit\u00e9. Face \u00e0 la d\u00e9tresse, les adolescents peuvent \u00e9galement avoir des comportements de d\u00e9passement des limites et des conduites \u00e0 risques.<\/p>\n\n\n\n

Pour une approche pluridisciplinaire<\/h2>\n\n\n\n

\u00abEn tant que repr\u00e9sentants juridiques Caritas des RMNA, nous invoquons r\u00e9guli\u00e8rement dans le cadre de nos recours interjet\u00e9s contre les d\u00e9cisions du SEM, une analyse incorrecte au regard des \u00e9l\u00e9ments propres \u00e0 l\u2019enfant et \u00e0 sa culture\u00bb, affirme Fanny Coulot. Dans l\u2019un des arr\u00eats o\u00f9 Caritas a obtenu gain de cause, le Tribunal administratif f\u00e9d\u00e9ral (TAF<\/abbr>) a par exemple reconnu que \u00abm\u00eame des enfants en bas \u00e2ges sont capables d\u2019utiliser des tablettes et des smartphones\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Fanny Coulot plaide ainsi \u00abpour un processus interdisciplinaire et participatif, r\u00e9unissant psychologues, neuroscientifiques, experts de droits des migrations et de droits des enfants, associations de soutien aux migrants, repr\u00e9sentants juridiques et autorit\u00e9s cantonales et f\u00e9d\u00e9rales comp\u00e9tentes\u00bb. \u00abEn d\u00e9veloppant des techniques d\u2019\u00e9coute, une telle approche pourrait lib\u00e9rer la parole des mineurs non accompagn\u00e9s, en qu\u00eate de protection, en ayant bien \u00e0 l\u2019esprit leurs besoins prioritaires et leur vuln\u00e9rabilit\u00e9\u00bb, affirme-t-elle. (cath.ch\/com\/rz)<\/p>\n\n\n <\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

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