{"id":22826,"date":"2015-05-07T16:30:17","date_gmt":"2015-05-07T16:30:17","guid":{"rendered":"http:\/\/asile.ch\/wp\/?p=22826"},"modified":"2021-08-29T22:33:29","modified_gmt":"2021-08-29T20:33:29","slug":"centre-test-de-zurich-beaucoup-de-bruit-pour-rien","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/en\/2015\/05\/07\/centre-test-de-zurich-beaucoup-de-bruit-pour-rien\/","title":{"rendered":"Centre-test de Zurich: beaucoup de bruit pour rien?"},"content":{"rendered":"
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Le centre-test de Zurich o\u00f9 est exp\u00e9riment\u00e9e une nouvelle proc\u00e9dure d\u2019asile acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e accompagn\u00e9e d\u2019une protection juridique vient de faire l\u2019objet de quatre rapports d\u2019\u00e9valuation. Des analyses interm\u00e9diaires cens\u00e9es permettre d\u2019orienter la suite du projet pilote, mais aussi d\u2019\u00e9clairer le traitement de la restructuration de l\u2019asile entam\u00e9e cet hiver par les Chambres f\u00e9d\u00e9rales. Dans sa communication, le Secr\u00e9tariat d\u2019Etat aux migrations (SEM<\/abbr>) se r\u00e9jouit d\u00e9j\u00e0 que la cadence escompt\u00e9e soit tenue, et que la protection juridique ait permis d\u2019am\u00e9liorer la qualit\u00e9 des d\u00e9cisions. A la lecture de ces rapports, de nombreuses nuances peuvent d\u00e9j\u00e0 \u00eatre apport\u00e9es et des d\u00e9faillances sur des points cruciaux devraient calmer l\u2019optimisme de l\u2019administration f\u00e9d\u00e9rale.<\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Travaux d’occupation au centre test de Zurich. Photo Vivre Ensemble<\/figcaption><\/figure>\n

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Il est tout d\u2019abord trop t\u00f4t pour une \u00e9valuation s\u00e9rieuse. Les rapports ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis sur la base de l\u2019observation des dix premiers mois de mise en place et de fonctionnement du centre-test. Sur bien des aspects l\u2019\u00e9valuation est donc pr\u00e9matur\u00e9e, ce que rel\u00e8ve par ailleurs le SEM dans son communiqu\u00e9.<\/p>\n

Il y a donc \u00e0 ce stade de nombreuses inconnues: il n\u2019y a par exemple aucune information quant aux co\u00fbts de la nouvelle proc\u00e9dure et surtout de la protection juridique qui l\u2019accompagne. Le premier rapport rel\u00e8ve ainsi qu\u2019\u00aben raison du nombre limit\u00e9 de cas trait\u00e9s […] on ne peut proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation fiable de la rentabilit\u00e9 \u00e9conomique de la restructuration\u00bb.<\/p>\n<\/div>\n

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De m\u00eame, on ignore combien de demandes de r\u00e9examen seront d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 l\u2019avenir. Or ce chiffre est d\u00e9terminant: si l\u2019instruction acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e des dossiers aboutit \u00e0 de nombreux r\u00e9examens, cette refonte de la proc\u00e9dure devra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un \u00e9chec.<\/p>\n

Etant donn\u00e9 ce manque de recul, il convient de temp\u00e9rer les critiques que nous pouvons formuler ou l\u2019enthousiasme d\u00e9bordant du SEM concernant \u00absa\u00bb nouvelle proc\u00e9dure. En revanche, que les d\u00e9bats parlementaires aient commenc\u00e9 en l\u2019absence de vraie \u00e9valuation est plus inqui\u00e9tant, bien que symptomatique de la mani\u00e8re dont le Parlement r\u00e9vise le droit d\u2019asile.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Restructuration inutile?<\/strong><\/p>\n

Un des rapports d\u2019\u00e9valuation pr\u00e9sente des comparaisons entre dur\u00e9es de proc\u00e9dure d\u2019il y a trois ans (2011), proc\u00e9dure ordinaire en 2014 et proc\u00e9dure test\u00e9e. Or, \u00e0 comparer la proc\u00e9dure de 2011 avec la proc\u00e9dure actuelle hors test, une spectaculaire acc\u00e9l\u00e9ration est d\u00e9j\u00e0 constat\u00e9e avec quelques r\u00e9organisations internes \u00e0 l\u2019administration et un renforcement des effectifs. Ainsi, sans \u00abrestructuration\u00bb, la dur\u00e9e des proc\u00e9dures Dublin a \u00e9t\u00e9 en moyenne r\u00e9duite de 19 jours et la dur\u00e9e des proc\u00e9dures courtes est pass\u00e9e de 310 jours \u00e0 70 jours environ. Un tableau comparatif qui n\u2019est pas explicit\u00e9 par le rapport, mais facilement \u00e9tabli (voir ci-dessus). Par rapport \u00e0 la phase-test, l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration correspond \u00e0 peu pr\u00e8s \u00e0 la r\u00e9duction des d\u00e9lais de recours! On est en droit de se demander si on ne pourrait pas simplement s\u2019\u00e9conomiser une gigantesque restructuration de l\u2019asile en se contentant de renforcer les effectifs de l\u2019administration et d\u2019am\u00e9liorer l\u2019acc\u00e8s des demandeurs d\u2019asile \u00e0 une permanence juridique existante.<\/p>\n<\/div>\n

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Fabrique \u00e0 sans-papiers<\/strong><\/p>\n

Le point le plus sid\u00e9rant du test est sans doute celui-ci: 23,5% des demandeurs d\u2019asile disparaissent lorsqu\u2019ils comprennent qu\u2019ils recevront rapidement une d\u00e9cision n\u00e9gative. Ce chiffre atteint un taux de 49% dans le cadre des proc\u00e9dures dites \u00abDublin\u00bb. En moyenne, ces disparitions sont deux fois plus \u00e9lev\u00e9es compar\u00e9es \u00e0 celles observ\u00e9es dans la proc\u00e9dure ordinaire (12%). Le SEM parle ici de \u00abd\u00e9parts non contr\u00f4l\u00e9s\u00bb. Or, il y a fort \u00e0 craindre qu\u2019il s\u2019agisse plut\u00f4t de passages \u00e0 la clandestinit\u00e9, en Suisse ou ailleurs. Quelles en sont les cons\u00e9quences? Les co\u00fbts sociaux et les souffrances endur\u00e9es d\u2019une proc\u00e9dure d\u2019asile qui pousse pr\u00e8s d\u2019un quart des demandeurs dans la clandestinit\u00e9 ne sont pas examin\u00e9es.<\/p>\n

Il faut saluer la volont\u00e9 de mettre en place une protection juridique, condition sine qua non d\u2019une acc\u00e9l\u00e9ration des proc\u00e9dures. Le conseil juridique permet d\u2019informer les demandeurs d\u2019asile de mani\u00e8re plus compl\u00e8te sur les chances de succ\u00e8s de leur demande ainsi que sur les enjeux de la proc\u00e9dure. Le fait que chaque demandeur d\u2019asile ait acc\u00e8s \u00e0 un repr\u00e9sentant l\u00e9gal permet aussi de les mettre en confiance, et les recours sont, selon le Centre de comp\u00e9tence des droits humains charg\u00e9 de cet aspect de l\u2019\u00e9valuation, de bonne facture.<\/p>\n

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Une \u00abcadence infernale\u00bb<\/strong><\/p>\n

En revanche, il faut souligner que l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration se produit au prix d\u2019un effort extraordinaire, tant du c\u00f4t\u00e9 des fonctionnaires du SEM que des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux. Il n\u2019est malheureusement pas possible de savoir combien de cas sont attribu\u00e9s \u00e0 chaque mandataire, alors que sur ce point une comparaison avec les Pays-Bas, o\u00f9 un repr\u00e9sentant l\u00e9gal n\u2019a pas plus de trois mandats \u00e0 la fois, serait int\u00e9ressante. Quoi qu\u2019il en soit, l\u2019\u00e9valuation fait \u00e9tat d\u2019une \u00abcadence infernale\u00bb et de \u00abpressions psychologiques\u00bb. Plusieurs repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ont affirm\u00e9 qu\u2019ils ne se verraient pas effectuer ce travail au-del\u00e0 de quelques mois et plusieurs probl\u00e8mes de sant\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 signal\u00e9s. D\u00e8s lors, si les d\u00e9lais impos\u00e9s sont de justesse tenus gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019euphorie provoqu\u00e9e par le c\u00f4t\u00e9 exp\u00e9rimental du test, et moyennant une pression sur les professionnels intenable sur le long terme, la fiabilit\u00e9 des r\u00e9sultats obtenus en terme d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration doit s\u00e9rieusement \u00eatre remise en question.<\/p>\n

C\u00f4t\u00e9 chiffres, le taux de recours est \u00e0 15,2% de d\u00e9cisions contest\u00e9es, contre 20,9% en proc\u00e9dure hors test. 59 recours auraient \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s en dix mois, dont 30 par des mandataires que les demandeurs d\u2019asile ont d\u00fb aller chercher \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du centre, car le repr\u00e9sentant l\u00e9gal qui leur avait \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9 d\u2019office avait refus\u00e9 de faire recours. Ce faible taux de recours est, pour les \u00e9valuateurs, le signe que la qualit\u00e9 des d\u00e9cisions a \u00e9t\u00e9 am\u00e9lior\u00e9e. Une explication un peu rapide, sur laquelle il faudra revenir dans quelques mois. De plus, est-ce le r\u00f4le d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal issu de la soci\u00e9t\u00e9 civile d\u2019aider l\u2019administration \u00e0 rendre de meilleures d\u00e9cisions? Pas s\u00fbr…<\/p>\n

Enfin, concernant l\u2019ind\u00e9pendance des repr\u00e9sentants l\u00e9gaux par rapport \u00e0 l\u2019administration, l\u2019\u00e9valuation est ambigu\u00eb. Les \u00e9valuateurs estiment que repr\u00e9sentants l\u00e9gaux et fonctionnaires demeurent ind\u00e9pendants, \u00abbien ancr\u00e9s dans leurs r\u00f4les respectifs\u00bb, malgr\u00e9 le fait qu\u2019ils travaillent dans les m\u00eames locaux (mais \u00e0 un \u00e9tage diff\u00e9rent). Les \u00e9changes informels entre repr\u00e9sentants l\u00e9gaux et fonctionnaires sont par ailleurs per\u00e7us comme positifs par tout le monde. En revanche, les r\u00f4les ne sont pas clairs pour les demandeurs d\u2019asile. Selon le rapport, \u00abune minorit\u00e9 importante de requ\u00e9rants d\u2019asile a \u00e9voqu\u00e9 le fait que les autorit\u00e9s et les repr\u00e9sentants l\u00e9gaux travaillaient dans le m\u00eame b\u00e2timent et qu\u2019ils se demandaient donc si ces derniers ne d\u00e9fendaient pas plut\u00f4t les int\u00e9r\u00eats de ces autorit\u00e9s\u00bb. Un aveu pr\u00e9occupant: la n\u00e9cessit\u00e9 pour un demandeur d\u2019asile de pouvoir se confier en toute s\u00e9r\u00e9nit\u00e9 \u00e0 son repr\u00e9sentant repr\u00e9sente un aspect fondamental de la protection juridique.<\/p>\n<\/div>\n

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A ce stade, les rapports d\u2019\u00e9valuation ne permettent pas de tirer de conclusions d\u00e9finitives, et de nombreuses zones d\u2019inqui\u00e9tudes demeurent. Les quelques am\u00e9liorations sont obtenues au prix fort (sur le plan humain) sans pour autant qu\u2019il soit possible d\u2019\u00e9valuer le volet financier, qui p\u00e8sera sans doute sur les d\u00e9bats au Parlement d\u00e9marr\u00e9s en mars. Attendons donc l\u2019issue des d\u00e9bats parlementaires, afin de ne pas gloser trop longtemps sur une phase-test qui sera encore vraisemblablement profond\u00e9ment modifi\u00e9e par la majorit\u00e9 parlementaire.<\/p>\n

ALDO BRINA CSP-GE<\/h4>\n

Une restructuration inutile? <\/strong><\/h3>\n

Comme on peut le voir dans le tableau ci-dessous, une tr\u00e8s impressionnante acc\u00e9l\u00e9ration des proc\u00e9dures en premi\u00e8re instance a essentiellement \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e en renfor\u00e7ant le personnel charg\u00e9 de traiter les demandes d’asile et gr\u00e2ce \u00e0 quelques r\u00e9organisations internes (passage de 310 jours en moyenne \u00e0 70 jours dans le syst\u00e8me ordinaire, contre 50 jours en phase dite \u00ab\u00a0acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e\u00a0\u00bb). <\/strong><\/p>\n

La diff\u00e9rence entre phase ordinaire et phase \u00ab\u00a0acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e\u00a0\u00bb semble d\u00e8s lors uniquement \u00eatre due \u00e0 la r\u00e9duction du d\u00e9lai imparti pour faire recours (passant de 30 jours dns la proc\u00e9dure ordinaire \u00e0 7\u00a0 jours ouvrables (donc 9 jours), en proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e), qui est en soi probl\u00e9matique sous l’angle de l’acc\u00e8s \u00e0 la proc\u00e9dure).<\/strong><\/p>\n\n\n\n\n\n
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Type de proc\u00e9dure<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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Syst\u00e8me standard (moyenne 2011 et 2012)<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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Syst\u00e8me ordinaire
\n(du 1.1.2014 au 31.10.2014)<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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Phase de test
\n(du 1.1.2014 au 31.10.2014)<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Proc\u00e9dures acc\u00e9l\u00e9r\u00e9es (jusqu\u2019\u00e0 l\u2019entr\u00e9e en force)<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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310 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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70.8 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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50,8 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Proc\u00e9dures Dublin (jusqu\u2019\u00e0 l\u2019entr\u00e9e en force)<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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94 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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74,9 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n

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58,2 jours<\/span><\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Source des chiffres: SEM, en collaboration avec McKinsey&Company, Berne, f\u00e9vrier 2015<\/strong><\/div>\n
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Lien vers le communiqu\u00e9 du Secr\u00e9tariat d’Etat aux migrations (SEM)<\/a> et vers les diff\u00e9rents rapports:<\/em><\/p>\n

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