{"id":45091,"date":"2017-12-13T11:36:27","date_gmt":"2017-12-13T10:36:27","guid":{"rendered":"https:\/\/asile.ch\/?p=45091"},"modified":"2021-08-29T22:32:38","modified_gmt":"2021-08-29T20:32:38","slug":"criminalisation-de-migration-irreguliere-effets-contre-productifs-droits-humains","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/en\/2017\/12\/13\/criminalisation-de-migration-irreguliere-effets-contre-productifs-droits-humains\/","title":{"rendered":"Criminalisation de la migration irr\u00e9guli\u00e8re | Des effets contre-productifs sur les droits humains"},"content":{"rendered":"

La \u00abmigration irr\u00e9guli\u00e8re\u00bb est un concept employ\u00e9 pour d\u00e9crire une s\u00e9rie de ph\u00e9nom\u00e8nes diff\u00e9rents mettant en jeu des personnes qui entrent ou demeurent dans un pays dont ils ne sont pas citoyens, en violation des lois nationales. L\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 peut r\u00e9sulter d\u2019une multitude de situations. La majorit\u00e9 des migrants irr\u00e9guliers entrent dans un Etat l\u00e9galement, munis d\u2019un visa ou dans le cadre d\u2019un r\u00e9gime d\u2019exemption de visa. L\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 de leur s\u00e9jour intervient dans un deuxi\u00e8me temps pour diverses raisons. Certains, par exemple, ne partent pas \u00e0 l\u2019expiration de la dur\u00e9e de s\u00e9jour notifi\u00e9e par le titre poss\u00e9d\u00e9, d\u2019autres utilisent une autorisation obtenue \u00e0 d\u2019autres fins, comme occupation d\u2019un emploi avec un visa de touriste.<\/span><\/p>\n

\"\"
Photo: Mathilde Missioneiro<\/figcaption><\/figure>\n

Les causes de l\u2019\u00abirr\u00e9gularit\u00e9\u00bb de la migration sont surtout li\u00e9es aux \u00abd\u00e9terminants structurels tant dans les pays d\u2019origine que les pays d\u2019accueil\u00bb (1). Le ph\u00e9nom\u00e8ne est apparu lorsque les \u00c9tats ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la cat\u00e9gorisation juridique de certaines formes de la mobilit\u00e9 comme l\u00e9gales et en ont ill\u00e9galis\u00e9 d\u2019autres. Il a gagn\u00e9 une visibilit\u00e9 accrue au lendemain de la Premi\u00e8re Guerre mondiale avec la mise en place des techniques de contr\u00f4le des mouvements des \u00e9trangers, telles que le passeport et les proc\u00e9dures de renvoi.<\/p>\n

C\u2019est surtout au cours des ann\u00e9es 1990, avec la multiplication de mesures telles que les contr\u00f4les renforc\u00e9s aux fronti\u00e8res, le recours grandissant \u00e0 la d\u00e9tention et aux expulsions forc\u00e9es, que la d\u00e9tection de la migration irr\u00e9guli\u00e8re conna\u00eet un essor sans pr\u00e9c\u00e9dent. Les mesures de lutte contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne ciblent indistinctement les migrants irr\u00e9guliers, y compris les r\u00e9fugi\u00e9s. De nombreux demandeurs d\u2019asile se d\u00e9placent de mani\u00e8re irr\u00e9guli\u00e8re; soit parce qu\u2019ils sont d\u00e9munis de documents de voyage n\u00e9cessaires, soit parce qu\u2019en raison des mesures d\u2019interception en route, ils estiment avoir plus de chances d\u2019acc\u00e9der au statut de r\u00e9fugi\u00e9 une fois arriv\u00e9s \u00e0 destination, f\u00fbt-ce sans autorisation. Cela contribue \u00e0 la perception de l\u2019asile comme une voie alternative \u00e0 la migration \u00e9conomique.<\/p>\n

Visibilit\u00e9 versus r\u00e9alit\u00e9<\/strong><\/span><\/p>\n

 <\/strong>Les \u00c9tats consid\u00e8rent les migrants irr\u00e9guliers comme une menace \u00e0 la souverainet\u00e9 territoriale et \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 nationale, comme un d\u00e9fi au syst\u00e8me de l\u2019\u00c9tat providence et \u00e0 la composition culturelle de la nation. L\u2019usage courant du terme \u00abmigration ill\u00e9gale\u00bb refl\u00e8te l\u2019association pr\u00e9sum\u00e9e entre la migration irr\u00e9guli\u00e8re et la criminalit\u00e9. Une association probl\u00e9matique \u00e0 plusieurs \u00e9gards.<\/p>\n

Premi\u00e8rement, le migrant, en tant qu\u2019\u00eatre humain, ne saurait \u00eatre qualifi\u00e9 d\u2019\u00abill\u00e9gal\u00bb: ce sont les modes d\u2019entr\u00e9e, de s\u00e9jour ou de travail qui sont ill\u00e9gaux.<\/p>\n

Une terminologie trompeuse<\/strong><\/span><\/p>\n

Plusieurs organisations intergouvernementales, y compris l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies (2), le Conseil de l\u2019Europe, l\u2019Organisation internationale du travail (OIT), l\u2019Organisation internationale des migrations (OIM), et l\u2019Organisation pour la S\u00e9curit\u00e9 et la Coop\u00e9ration en Europe (OSCE) ont reconnu ce fait et banni les mots \u00abmigrant ill\u00e9gal\u00bb de leur vocabulaire.<\/p>\n

Le terme neutre \u00abmigrant irr\u00e9gulier\u00bb est pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 puisqu\u2019il \u00e9vite toute connotation discriminatoire et criminog\u00e8ne, et s\u2019applique g\u00e9n\u00e9riquement \u00e0 des \u00e9trangers dont le statut comporte une irr\u00e9gularit\u00e9 (3).<\/p>\n

Deuxi\u00e8mement, les migrants irr\u00e9guliers ne sont pas des criminels. Bien au contraire, de nombreuses recherches montrent qu\u2019il existe une corr\u00e9lation n\u00e9gative entre le crime et la migration (4). Les migrants irr\u00e9guliers seraient encore moins impliqu\u00e9s dans la criminalit\u00e9 que les migrants r\u00e9sidant l\u00e9galement (5). La grande majorit\u00e9 des infractions commises, telles que l\u2019entr\u00e9e ou le s\u00e9jour non autoris\u00e9s sur le territoire d\u2019un \u00c9tat, sont des infractions mineures, et sans victime.<\/p>\n

Troisi\u00e8mement, l\u2019usage d\u2019un langage criminalisant et de sanctions p\u00e9nales contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne porte atteinte aux droits humains des migrants irr\u00e9guliers. Il jette aussi une lumi\u00e8re n\u00e9gative sur la fa\u00e7on dont l\u2019ensemble de la soci\u00e9t\u00e9 les per\u00e7oit. Cela permet alors de justifier aupr\u00e8s de l\u2019opinion l\u2019adoption de mesures encore plus r\u00e9pressives \u00e0  leur \u00e9gard. Les migrants irr\u00e9guliers deviennent donc plus vuln\u00e9rables \u00e0 l\u2019exploitation et aux abus (6).<\/p>\n

En effet, ceux-ci figurent parmi les membres les plus marginalis\u00e9s de nos soci\u00e9t\u00e9s. Souvent, ils m\u00e9connaissent leurs droits ou ont peur de d\u00e9noncer les injustices, de peur d\u2019\u00eatre renvoy\u00e9s chez eux. Ils vivent dans l\u2019isolement social et juridique, ce qui a des r\u00e9percussions consid\u00e9rables sur leur sant\u00e9 mentale et physique. La situation des femmes et des enfants est particuli\u00e8rement pr\u00e9occupante, surtout en cas de violence domestique ou d\u2019agression sexuelle. Le manque d\u2019acc\u00e8s aux soutiens sociaux et \u00e9conomiques emp\u00eache les femmes sans statut de quitter des partenaires abusifs.<\/p>\n

\u00c9rosion du droit d\u2019asile<\/strong><\/span><\/p>\n

De plus, la criminalisation de la migration irr\u00e9guli\u00e8re \u00e9rode le droit d\u2019asile. La \u00abcrise migratoire\u00bb r\u00e9cente en Europe montre comment les \u00c9tats sont souvent r\u00e9ticents \u00e0 enregistrer les demandeurs d\u2019asile qu\u2019ils consid\u00e8rent comme de potentiels migrants \u00e9conomiques. Ceux-ci sont mis en d\u00e9tention et expuls\u00e9s en raison de leur mode d\u2019arriv\u00e9e aux pays de destination.<\/p>\n

Ces mesures d\u00e9l\u00e9gitiment les demandes d\u2019asile des personnes qui peuvent avoir une crainte fond\u00e9e de pers\u00e9cution dans leur pays d\u2019origine. Elles les emp\u00eachent d\u2019acc\u00e9der \u00e0 la protection et \u00e0 l\u2019exercice effectif du droit d\u2019asile au m\u00e9pris des obligations internationales des \u00c9tats.<\/p>\n

La Convention relative au Statut des R\u00e9fugi\u00e9s pr\u00e9voit, entre autres, la non-p\u00e9nalisation pour l\u2019entr\u00e9e ou la pr\u00e9sence ill\u00e9gale dans un pays, sous la r\u00e9serve que les individus se pr\u00e9sentent sans d\u00e9lai aux autorit\u00e9s et leur exposent des raisons reconnues valables de leur entr\u00e9e ou pr\u00e9sence irr\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n

De m\u00eame, les \u00e9trangers disposent de droits, m\u00eame s\u2019ils ont transgress\u00e9 des lois relatives a l\u2019entr\u00e9e et au s\u00e9jour du pays d\u2019accueil. La jouissance de la grande majorit\u00e9 des droits humains n\u2019est pas conditionn\u00e9e au statut juridique.<\/p>\n

Plusieurs instruments nationaux, r\u00e9gionaux et internationaux consacrent leur caract\u00e8re universel. Dans la D\u00e9claration de New York, les \u00c9tats membres des Nations Unies ont r\u00e9affirm\u00e9 leur volont\u00e9 de \u00abprot\u00e9ger pleinement les droits fondamentaux de tous les r\u00e9fugi\u00e9s et migrants, quel que soit leur statut\u00bb (7). Il s\u2019agit d\u2019un pas dans la bonne direction, d\u2019autant que les mesures de lutte contre la migration irr\u00e9guli\u00e8re se sont av\u00e9r\u00e9es peu efficaces \u00e0 ce jour.<\/p>\n

L\u2019approche r\u00e9pressive est contre-productive. Elle est susceptible de cr\u00e9er plus d\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 et de violations de droits humains. Tout effort pour appr\u00e9hender la migration irr\u00e9guli\u00e8re doit prendre en compte la complexit\u00e9 du ph\u00e9nom\u00e8ne et offrir des solutions constructives respectant les droits humains des migrants.<\/p>\n

IDIL ATAK,
\n<\/strong> Professeure agr\u00e9g\u00e9e, D\u00e9partement de Criminologie,
\nRyerson University, Toronto, Canada.<\/p>\n

[1] Alejandro Portes, \u00abToward a structural analysis of illegal (undocumented) immigration\u00bb, 1978, International Migration Review, 12(4): 469, 477<\/a>.
\n[2] Les mesures destin\u00e9es \u00e0 faire respecter les droits de l\u2019homme et la dignit\u00e9 de tous les travailleurs migrants, R\u00e9s. AG 3449(XXX), Doc. Off. AGNU. 30e sess., (1975).
\n[3] PICUM<\/a>, Pourquoi utiliser les termes \u00absans-papiers\u00bb ou \u00abirr\u00e9gulier\u00bb?
\n[4] Haimin Zhang, \u201cImmigrants and Crime: Evidence from Canada\u201d, Canadian Labour Market and Skills Researcher Network, Working Paper No. 135, 2014.
\n<\/a>[5] Godfried Engbersen et Joanne van der Leun, \u201cThe Social Construction of Illegality and Criminality\u201d, 2001, European Journal on Criminal Policy and Research 9: 51-70.
\n<\/a>[6] Agence des droits fondamentaux de l\u2019Union europ\u00e9enne, \u00abCriminalisation of migrants in an irregular situation and of persons engaging with them\u00bb, 2014, p. 2.
\n<\/a>[7] Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, D\u00e9claration de New York pour les r\u00e9fugi\u00e9s et les migrants, A\/71\/L.1, 13 septembre 2016, para. 5.<\/a><\/h5>\n
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AU NOM DE LA LOI ?
\n<\/strong>EXEMPLES DE MESURES CRIMINALISANTES<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/a>
Photo : Rasande Tyskar<\/figcaption><\/figure>\n

La Loi visant \u00e0 prot\u00e9ger le syst\u00e8me d\u2019immigration du Canada (C-31) [1] \u00e9largit la d\u00e9finition de ce qui constitue \u00ab le trafic des personnes \u00bb. En vertu de cette loi, entr\u00e9e en vigueur en d\u00e9cembre 2012, les migrants qui contribuent \u00e0 leur propre entr\u00e9e irr\u00e9guli\u00e8re au Canada ou qui aident d\u2019autres demandeurs d\u2019asile \u00e0 le faire sont interdits de territoire pour criminalit\u00e9 organis\u00e9e, m\u00eame si en \u00e9change de cette aide ils n\u2019ont re\u00e7u aucun avantage financier ou autre avantage mat\u00e9riel. Cette loi a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e en r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e en juin 2010 sur la c\u00f4te ouest du Canada du MV Sun Sea, un navire avec \u00e0 son bord presque 500 demandeurs d\u2019asile tamouls du Sri Lanka. Peu apr\u00e8s le d\u00e9part, l\u2019\u00e9quipage avait abandonn\u00e9 le navire, ce qui a oblig\u00e9 cer- tains passagers d\u2019assumer diff\u00e9rentes t\u00e2ches au cours de la travers\u00e9e de trois mois. Au Canada, les demandes d\u2019asile de ces passagers ont \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9es et ils ont \u00e9t\u00e9 interdits du Canada pour trafic de migrants. La Cour Supr\u00eame du Canada a jug\u00e9 inconstitutionnelles les dispositions visant \u00e0 punir le trafic de migrants, puisqu\u2019elles \u00e9taient trop \u00e9tendues et criminalisaient les demandeurs d\u2019asile [2].<\/p>\n

Autre exemple de l\u2019effet criminalisant des mesures contre la migration irr\u00e9guli\u00e8re au Canada: la C-31 autorise le ministre de la S\u00e9curit\u00e9 publique et de la Protection civile \u00e0 d\u00e9signer l\u2019arriv\u00e9e d\u2019un groupe de personnes au Canada comme une \u00ab arriv\u00e9e irr\u00e9guli\u00e8re \u00bb et \u00e0 imposer des restrictions relatives \u00e0 leurs demandes de statut de r\u00e9fugi\u00e9. Qualifi\u00e9s alors d\u2019\u00ab \u00e9trangers d\u00e9sign\u00e9s \u00bb, ceux-ci peuvent \u00eatre d\u00e9tenus d\u00e8s 16 ans pour une p\u00e9riode allant de 14 jours \u00e0 12 mois. Ces personnes doivent se pr\u00e9parer \u00e0 l\u2019audience dans les 45 jours suivant leur arriv\u00e9e, comparativement \u00e0 60 jours pour les autres demandeurs d\u2019asile. M\u00eame quand ils obtiennent le statut de r\u00e9fugi\u00e9 ou celui de personne prot\u00e9g\u00e9e, les \u00ab \u00e9trangers d\u00e9sign\u00e9s \u00bb doivent attendre cinq ans avant de demander la r\u00e9sidence permanente. Ils ne sont pas autoris\u00e9s \u00e0 parrainer des membres de leur famille \u00e0 les rejoindre. Des sanctions bas\u00e9es sur le mode d\u2019arriv\u00e9e au pays ont pour but de dissuader les demandeurs d\u2019asile de venir au Canada, sans \u00e9gard \u00e0 leur besoin de protection. Elles sont clairement contraires \u00e0 la Charte canadienne des droits et libert\u00e9s.<\/p>\n

1 – 2012, c. 17.
\n2 – B010 c. Canada (Citoyennet\u00e9 et Immigration), 2015 CSC 58, [2015] 3 R.C.S. 704; R. c. Appulonappa, 2015 CSC 59, [2015] 3 R.C.S. 754<\/h5>\n<\/div>\n
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<\/p>\n

Cet article fait partie d\u2019un dossier sur la libert\u00e9 de mouvement des personnes relevant du domaine de l\u2019asile publi\u00e9 dans l\u2019\u00e9dition de septembre de la revue Vivre Ensemble (n\u00b0164)<\/em>.<\/p>\n

\u00c9DITORIAL<\/strong>  Libert\u00e9 de mouvement. Abus de droit<\/a>
\nMIGRATION ET LIBERT\u00c9 DE MOUVEMENT <\/strong>Amis ou ennemis?<\/a>
\nANALYSE<\/strong> Libert\u00e9 de mouvement | Chronique de d\u00e9rives ordinaires<\/a>
\nCAMPAGNE SOLIDARIT\u00c9 SANS FRONTI\u00c8RES<\/strong> Pas de fronti\u00e8res dans nos quartiers!<\/a>
\nSANCTIONS DANS LES CENTRES F\u00c9D\u00c9RAUX <\/strong><\/a>Puni pour avoir voulu assister \u00e0 la naissance de son enfant
\n<\/a>D\u00c9TENTION<\/strong> Le regard des ge\u00f4liers. Agents du contr\u00f4le migratoire?
\n<\/a>POLITIQUE<\/strong> Sortie de suisse interdite pour les permis F?
\nCRIMINALISATION DE LA MIGRATION IRR\u00c9GULI\u00c8RE<\/strong> Des effets contre-productifs sur les droits humains<\/p>\n

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