{"id":80707,"date":"2021-11-30T10:18:54","date_gmt":"2021-11-30T09:18:54","guid":{"rendered":"https:\/\/asile.ch\/?p=80707"},"modified":"2025-08-26T11:02:14","modified_gmt":"2025-08-26T09:02:14","slug":"ecre-restaurer-les-droits-et-valeurs-aux-frontieres-de-leurope","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/en\/2021\/11\/30\/ecre-restaurer-les-droits-et-valeurs-aux-frontieres-de-leurope\/","title":{"rendered":"ECRE | Restaurer les droits et valeurs aux fronti\u00e8res de l’Europe"},"content":{"rendered":"

Une centaine d’ONG ont sign\u00e9 une d\u00e9claration commune s’adressant aux dirigeant\u00b7es europ\u00e9n\u00b7nes. En r\u00e9ponse \u00e0 la crise humanitaire aux fronti\u00e8res entre l\u2019UE et la Bi\u00e9lorussie, elles formulent cinq revendications pour que des principes \u00e9thiques et humains continuent de pr\u00e9valoir dans l’accueil des personnes r\u00e9fugi\u00e9es. Elles demandent que l’acc\u00e8s \u00e0 la proc\u00e9dure d’asile soit garantie; qu’une assistance humanitaire soit inconditionnelle; que les lois nationales non-conformes au pacte europ\u00e9en d’asile soient abrog\u00e9es; que s’arr\u00eate la r\u00e9pression contre les professionnelles voulant acc\u00e9der aux zones fronti\u00e8res; que les ententes avec les \u00c9tats tiers privil\u00e9gient avant toute chose le respect des droits humains et les exigences de non-refoulement.<\/span><\/p>\n\n\n\n

The d\u00e9claration commune<\/a><\/em> originale en anglais a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e le 26 novembre 2021 sur le site de European Council of Refugees and Exiles (ECRE)<\/em>. Nous en proposons une traduction ci-dessous en fran\u00e7ais:<\/em><\/p>\n\n\n\n

\n \n\n

D\u00e9claration commune<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Appel \u00e0 l’Union europ\u00e9enne pour la restauration du droit et des valeurs aux fronti\u00e8res <\/h2>\n\n\n\n

En tant qu’organisations professionnelles et de la soci\u00e9t\u00e9 civile europ\u00e9enne travaillant sur l’asile, la migration, l’aide humanitaire et les droits de l’homme, nous sommes choqu\u00e9s par la crise humanitaire persistante aux fronti\u00e8res entre l’UE et la Bi\u00e9lorussie, qui cause d’immenses souffrances et a entra\u00een\u00e9 la mort d’au moins dix personnes.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Tout en condamnant pleinement les actions de la Bi\u00e9lorussie, nous demandons instamment \u00e0 l’UE, aux \u00c9tats membres de l’UE et \u00e0 toutes les organisations europ\u00e9ennes et internationales concern\u00e9es de r\u00e9agir conform\u00e9ment aux obligations juridiques europ\u00e9ennes et internationales et aux normes de d\u00e9cence communes.<\/p>\n\n\n\n

Les personnes au c\u0153ur de la crise sont utilis\u00e9es comme des objets dans le conflit entre l’UE et la Bi\u00e9lorussie qui a avant tout une dimension s\u00e9curitaire. Les personnes elles-m\u00eames ne constituent pas une menace pour la s\u00e9curit\u00e9 et ne devraient pas \u00eatre mentionn\u00e9es ni trait\u00e9es par l’une ou l’autre des parties comme si elles \u00e9taient une arme. En effet, tout porte \u00e0 croire qu’il existe de nombreux groupes tr\u00e8s vuln\u00e9rables parmi les personnes impliqu\u00e9es dans ces \u00e9v\u00e9nements, notamment des femmes enceintes, des familles avec de jeunes enfants et des personnes \u00e2g\u00e9es ou bless\u00e9es. Parmi eux se trouvent des personnes qui ont fui la guerre et les pers\u00e9cutions depuis la Syrie, le Y\u00e9men, l’Afghanistan et l’Irak et qui, en l’absence de voies s\u00fbres et l\u00e9gales, n’avaient aucun autre moyen de se mettre en s\u00e9curit\u00e9. Nous notons \u00e9galement que malgr\u00e9 les graves tensions qui existent entre les \u00c9tats concern\u00e9s, la situation, comme beaucoup d’autres aux fronti\u00e8res de l’UE, est g\u00e9rable et doit \u00eatre abord\u00e9e avec un sens de la perspective. \u00c0 l’\u00e9chelle mondiale, de nombreux pays en situation de grande fragilit\u00e9 sont confront\u00e9s \u00e0 des probl\u00e8mes de d\u00e9placement complexes, ayant des dimensions g\u00e9opolitiques et s\u00e9curitaires et impliquant un nombre bien plus important de personnes. Ce qu’il faut, c’est une r\u00e9ponse claire et nette qui comprenne une d\u00e9fense ferme du droit d’asile et du droit europ\u00e9en et international.<\/p>\n\n\n\n

Nous proposons donc les r\u00e9ponses suivantes, qui couvrent les diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments de la crise :<\/p>\n\n\n\n

Garantir l’acc\u00e8s \u00e0 l’asile aux fronti\u00e8res<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En vertu du droit europ\u00e9en et international, toute personne demandant l’asile aux fronti\u00e8res, quelle que soit la mani\u00e8re dont elle est arriv\u00e9e, a le droit de pr\u00e9senter une demande d’asile. L’acc\u00e8s \u00e0 l’asile en Pologne, en Lituanie et en Lettonie doit \u00eatre imm\u00e9diatement r\u00e9tabli, tant en terme de droit qu’en pratique. Cela signifie que toutes les mesures visant \u00e0 emp\u00eacher les personnes d’acc\u00e9der au territoire de l’UE et d\u2019y d\u00e9poser une demande d’asile doivent cesser. Cela concerne \u00e9galement le fait d’emp\u00eacher les personnes d’atteindre le territoire de l’UE, notamment en recourant \u00e0 la force et en donnant des instructions aux gardes-fronti\u00e8res pour qu’ils proc\u00e8dent \u00e0 des refoulements, d’interdire l’introduction de leur demande d’asile en limitant l’acc\u00e8s effectif \u00e0 la proc\u00e9dure par des restrictions g\u00e9ographiques sur les lieux o\u00f9 les demandes peuvent \u00eatre introduites, et de tenter de d\u00e9roger au droit d’asile et \u00e0 la protection contre le refoulement.<\/p>\n\n\n\n

Garantir l’acc\u00e8s humanitaire<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>
\n

\u00c0 court terme, il est essentiel que les \u00c9tats concern\u00e9s accordent l’acc\u00e8s humanitaire aux personnes touch\u00e9es afin que les organisations humanitaires puissent les atteindre et leur porter assistance. Le fait que des \u00c9tats membres de l’UE emp\u00eachent l’acheminement d’une aide vitale \u00e0 des personnes, dont certaines sont extr\u00eamement vuln\u00e9rables, est d\u00e9plorable et irr\u00e9fl\u00e9chi. Il risque en outre d’avoir des r\u00e9percussions n\u00e9gatives sur l’acc\u00e8s humanitaire dans les contextes de d\u00e9placement en dehors de l’UE et sape le r\u00f4le de l’UE en tant qu’acteur humanitaire cr\u00e9dible<\/p>\n\n\n\n

Cr\u00e9dit: Phil Botha – Unsplash <\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n

Si l’impasse se poursuit, la d\u00e9cision d’\u00e9vacuer imm\u00e9diatement les personnes de la r\u00e9gion frontali\u00e8re vers les \u00c9tats membres de l’UE, en utilisant \u00e9galement les offres d\u00e9j\u00e0 re\u00e7ues de la soci\u00e9t\u00e9 civile, des villes et des groupes confessionnels pour accueillir les personnes, est une option qui pourrait \u00e9viter de nouvelles pertes de vies humaines. En parall\u00e8le, les \u00c9tats membres de l’UE devraient discuter et se mettre d’accord sur des accords de relocalisation ad hoc. Le transport de personnes vers des pays tiers pour le traitement des demandes d’asile, comme cela a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9, est ill\u00e9gal au regard du droit international et du droit communautaire, et est politiquement irr\u00e9alisable.<\/p>\n\n\n\n

Retirer la l\u00e9gislation nationale non conforme<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La situation \u00e0 la fronti\u00e8re ext\u00e9rieure a entra\u00een\u00e9 des modifications de l\u00e9gislations nationales en mati\u00e8re d’asile. Comme le d\u00e9montre l’analyse juridique de la l\u00e9gislation adopt\u00e9e en Lituanie, en Pologne et en Lettonie, certains changements l\u00e9gislatifs sont incompatibles avec l’acquis communautaire en mati\u00e8re d’asile, les trait\u00e9s de l’UE, la Charte des droits fondamentaux et le droit international. En Lituanie, les changements visent \u00e0 restreindre l’acc\u00e8s \u00e0 l’asile, \u00e0 supprimer les protections pour les personnes en situation vuln\u00e9rable, \u00e0 autoriser la d\u00e9tention automatique, \u00e0 restreindre l’acc\u00e8s \u00e0 un recours juridique effectif et \u00e0 r\u00e9duire l’acc\u00e8s aux conditions d’accueil.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas de la Pologne, la nouvelle l\u00e9gislation constitue une violation directe du principe de non-refoulement en autorisant l’expulsion de personnes de Pologne m\u00eame apr\u00e8s qu’elles aient demand\u00e9 une protection internationale et sans examen individuel visant \u00e0 d\u00e9terminer si l’expulsion entra\u00eenera une violation de leurs droits fondamentaux. En Lettonie, les modifications excluent la possibilit\u00e9 de demander l’asile pour les personnes traversant la fronti\u00e8re, ce qui signifie que le droit de demander l’asile et la protection contre le refoulement ne sont pas respect\u00e9s. Si certains de ces amendements sont – en th\u00e9orie – temporaires et leur application limit\u00e9e g\u00e9ographiquement, ils risquent n\u00e9anmoins d’institutionnaliser une pratique ill\u00e9gale. La demande d’asile est un droit fondamental et le non-refoulement est un principe non d\u00e9rogeable qui doit \u00eatre respect\u00e9 m\u00eame en p\u00e9riode d’urgence.<\/p>\n\n\n\n

La Commission europ\u00e9enne doit donner suite \u00e0 sa demande aux \u00c9tats membres de supprimer les aspects de la l\u00e9gislation qui violent le droit communautaire. Le respect du droit europ\u00e9en devrait \u00eatre une condition de base pour toute aide de l’UE. Si les \u00c9tats membres refusent de respecter le droit europ\u00e9en et international, des mesures d’infraction et disciplinaires doivent \u00eatre envisag\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Contrer la r\u00e9pression de la soci\u00e9t\u00e9 civile, des m\u00e9dias et des praticien\u00b7nes du droit<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La situation aux fronti\u00e8res de l’UE a provoqu\u00e9 des tentatives d’intimidation et de r\u00e9pression de la part des \u00c9tats membres \u00e0 l’encontre de la soci\u00e9t\u00e9 civile ind\u00e9pendante, des m\u00e9dias et des praticien\u00b7nes du droit qui cherchent \u00e0 r\u00e9agir dans le cadre de leurs fonctions professionnelles. Les activit\u00e9s visant \u00e0 fournir une assistance humanitaire et une aide juridique aux personnes \u00e0 la fronti\u00e8re ne doivent pas \u00eatre criminalis\u00e9es. Interdire l’acc\u00e8s aux zones frontali\u00e8res \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 civile et aux journalistes non seulement laisse les gens sans soutien mais a \u00e9galement des r\u00e9percussions sur le travail de la soci\u00e9t\u00e9 civile et des m\u00e9dias ind\u00e9pendants au-del\u00e0 de l’Europe. Il est essentiel que la situation dans la zone frontali\u00e8re soit contr\u00f4l\u00e9e par des acteurs ind\u00e9pendants afin de garantir le respect du droit europ\u00e9en et international. Les actes de violence doivent \u00eatre condamn\u00e9s et faire l’objet d’une enqu\u00eate.<\/p>\n\n\n\n

Placer les normes en mati\u00e8re de droits de l’homme et la transparence au c\u0153ur de la coop\u00e9ration avec les pays tiers<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Actuellement, l’UE recherche de mani\u00e8re proactive des accords avec des pays tiers, soit pour emp\u00eacher les personnes d’arriver \u00e0 la fronti\u00e8re de l’UE, soit pour reprendre leurs ressortissants. Il faut s’assurer que tout accord avec des pays tiers, comme l’Irak, la Turquie ou le Liban, est conforme aux normes internationales en mati\u00e8re de droits de l’homme, \u00e0 commencer par le droit de quitter son pays et les obligations de non-refoulement. Pour permettre une responsabilit\u00e9 d\u00e9mocratique sur les accords de l’UE avec les pays tiers, le contenu de tout accord devrait \u00eatre rendu public et le Parlement europ\u00e9en devrait avoir un r\u00f4le significatif dans le suivi des accords. Un suivi ind\u00e9pendant et un soutien aux personnes qui rentrent chez elles devraient \u00e9galement \u00eatre garantis.<\/p>\n\n\n\n

L’UE et ses \u00c9tats membres doivent r\u00e9pondre \u00e0 la crise \u00e0 la fronti\u00e8re conform\u00e9ment \u00e0 leurs obligations juridiques internationales et europ\u00e9ennes. Le cadre politique et juridique actuel, s’il est appliqu\u00e9, fournit tous les \u00e9l\u00e9ments permettant de g\u00e9rer cette situation de mani\u00e8re calme et bien g\u00e9r\u00e9e, dans le respect des droits. Nous sommes alarm\u00e9s d’entendre parler de propositions en cours d’\u00e9laboration qui pourraient permettre des d\u00e9rogations injustifiables au droit europ\u00e9en et international.<\/p>\n\n\n

\n
Signataires\n +<\/span><\/div>\n
\n
\n \n\n

11.11.11.
A Buon Diritto Onlus
A.S.G.I. \u2013 Associazione per gli Studi Giuridici sull\u2019Immigrazione
ACT Alliance EU
Action Aid International
ActionAid Italy
ActionAid Spain
aditus foundation
Africa Solidarity Centre Ireland
Amnesty International
Andaluc\u00eda Acoge
ARCI (Associazione Ricreativa e Culturale Italiana)
ARENE (Afghan Refugees Experts Network in Europe)
Association for Economic Consultations for Immigrants and Refugees (ACEIR)
ASSOCIATION ODNOS
AsyLex
asylkoordination \u00f6sterreich
Asylr\u00e4ttscentrum \u2013 Swedish Refugee Law Center
BRD-Sweden
Brot f\u00fcr die Welt
Bundesverband Netzwerke von Migrantenorganisationen e.V. (NeMO) Germany
Cambiare L\u2019Ordine delle Cose, Forum Nazionale
Caritas Europa
CEAR
Centre for Research and Social Development IDEAS (Serbia)
Centro Astalli
Church of Sweden
CIR
CIR\u00c9 (Coordination et Initiatives pour R\u00e9fugi\u00e9s et \u00c9trangers)
Concord Italy
Conselho Portugu\u00eas para os Refugiados (CPR)
Convive-Fundaci\u00f3n Cepaim
Cordaid
Danish Refugee Council (DRC)
Defence for Children \u2013 ECPAT Netherlands
Der Parit\u00e4tische Gesamtverband
Diakonie Austria
Dutch Council for Refugees
ECRE
Entreculturas
Estonian Refugee Council
Eurochild
EuroMed Rights
European Association of Development Research and Training Institutes (EADI)
European Center for Constitutional and Human Rights
European Network on Statelessness
fairness-asyl
FARR \u2013 the Swedish Network of Refugee Support Groups
F\u00e9d\u00e9ration de l\u2019entraide protestante
Federation of Protestant Churches in Italy (FCEI)
Finnish Ecumenical Council
Finnish Refugee Advice Centre
FOCSIV- Italian federation Christian organisations of international voluntary service
Forum for Equitable Development (Slovenia)
Forum r\u00e9fugi\u00e9s-Cosi
France terre d\u2019asile
Geloof en Samenleving (de Remonstranten)
German Caritas Association
Global Call to Action Against Poverty (GCAP) Europe
Greek Forum of Refugees
Helsinki Foundation for Human Rights
HIAS Europe
HIAS Greece
Hungarian Helsinki Committee
I.C.S. (Consorzio Italiano di Solidariet\u00e0)
ICMC Europe\/SHARE network
IGLESIA EVANGELICA ESPA\u00d1OLA
ILGA-Europe
Immigrant Council of Ireland
Institue Emma \u2013 center for victims if violence
Institute Circle, Slovenia
International Rescue Committee
Intersos
IPSIA ACLI
Irish Refugee Council
Ivorian Community of Greece
JRS Europe
La Coordinadora de Organizaciones para el Desarrollo
Legambiente
Lunaria
M\u00e9decins du Monde International Network
Medici per i Diritti Umani (MEDU)
Missing Children Europe
Mosaico azioni per i rifugiati
New Women Connectors
NOAS
Norwegian Refugee Council
Ocalenie Foundation
OMEP
Open Society European Policy Institute (OSEPI)
OPU \u2013 Organisation for Aid to Refugee
Oxfam International
Passerell
PIC \u2013 Legal centre for the protection of human rights and the environment
PICUM
PRO ASYL
Red Acoge (Spain)
Refugees Welcome Italia
Safe Passage International
Save the Children
she4she
Slovene Philanthropy \u2013 Association for Promotion of Volunteering
Stop Mare
Swiss Refugee Council
Symbiosis-School of Political Studies in Greece, Council of Europe Network
UNITED for Intercultural Action Campaign secretariat Fortress Europe No More Deaths
Vluchtelingenwerk Vlaanderen
World Hazara Council (WHC) <\/p>\n\n\n <\/div>\n <\/div>\n<\/section>\n\n\n <\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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