{"id":8345,"date":"2013-05-14T11:55:46","date_gmt":"2013-05-14T11:55:46","guid":{"rendered":"http:\/\/asile.ch\/wp\/?p=8345"},"modified":"2021-08-29T22:33:34","modified_gmt":"2021-08-29T20:33:34","slug":"asile-letat-dexception","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/en\/2013\/05\/14\/asile-letat-dexception\/","title":{"rendered":"Asylum: State of Exception"},"content":{"rendered":"

L\u2019octroi d\u2019une protection \u00e0 une personne qui fuit son pays est le r\u00e9sultat d\u2019un choix politique d\u2019accueil et de compassion vis-\u00e0-vis de certaines situations particuli\u00e8rement difficiles. La loi et la proc\u00e9dure administrative ne sont que les outils d\u2019une politique suppos\u00e9e d\u00e9mocratique d\u2019ouverture ou de fermeture face aux demandes de protection qui lui sont adress\u00e9es. Or, la mise en place de plus en plus marqu\u00e9e d\u2019un r\u00e9gime d\u2019exception \u00e0 l\u2019\u00e9gard des demandeurs d\u2019asile en Suisse a pour effet non seulement d\u2019exclure de nombreux requ\u00e9rants d\u2019un examen sur le fond de leur besoin de protection, mais \u00e9galement de d\u00e9politiser la question de l\u2019asile, dans le sens o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 civile est de plus en plus \u00e9loign\u00e9e des v\u00e9ritables enjeux et n\u2019est plus consult\u00e9e sur la mise en \u0153uvre ou la cr\u00e9ation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil. L\u2019asile devient ainsi une question administrative de gestion de flux et s\u2019\u00e9loigne tant des enjeux juridiques de la d\u00e9fense des droits des migrants, que des enjeux politiques du d\u00e9bat d\u00e9mocratique sur la soci\u00e9t\u00e9 que l\u2019on souhaite constituer.<\/span><\/p>\n

\"LOISURLASILE\"<\/p>\n

Parmi les mesures urgentes de r\u00e9vision de la loi sur l\u2019asile adopt\u00e9es par le Parlement, puis presque imm\u00e9diatement entr\u00e9es en vigueur le 28 septembre 2012, il en est une qui est pass\u00e9e inaper\u00e7ue. Il s\u2019agit de la r\u00e9duction de 30 jours \u00e0 5 jours du d\u00e9lai de recours contre les d\u00e9cisions de l\u2019Office f\u00e9d\u00e9ral des migrations (ODM<\/abbr>) de rejet de la demande d\u2019asile pour les personnes en provenance de \u00abpays\u00a0 s\u00fbrs\u00bb (1).<\/p>\n

Cette modification a \u00e9t\u00e9 introduite \u00e0 l\u2019article 108 al. 2 de la Loi sur l\u2019asile (LA si<\/abbr>). Si elle n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 discut\u00e9e et que personne n\u2019y a pr\u00eat\u00e9 attention, c\u2019est parce qu\u2019elle ne faisait pas partie du projet de r\u00e9vision diffus\u00e9 au public. Les milieux de l\u2019asile ignoraient donc que le raccourcissement abrupt du d\u00e9lai de recours pour les d\u00e9cisions mat\u00e9rielles \u00e9tait en pr\u00e9paration. Le message du Conseil f\u00e9d\u00e9ral concernant la r\u00e9vision de la loi sur l\u2019asile, du 26 mai 2010, parlait d\u2019un raccourcissement du d\u00e9lai de recours \u00e0 15 jours, pour toutes les d\u00e9cisions de l\u2019ODM, mais avec la mise en place d\u2019un droit \u00e0 l\u2019assistance judiciaire, dans un avenir encore quelque peu lointain. En outre, le texte de l\u2019article 108 al. 2 LAsi n\u2019est pas clair et semble renvoyer aux d\u00e9cisions de non-entr\u00e9e en mati\u00e8re sur la demande d\u2019asile pour les personnes originaires de \u00abpays s\u00fbrs\u00bb, contre lesquelles le d\u00e9lai de recours est d\u00e9j\u00e0 fix\u00e9 \u00e0 5 jours.<\/p>\n

Cette r\u00e9vision importante pour la d\u00e9fense des droits des requ\u00e9rants d\u2019asile a donc \u00e9t\u00e9 mise en \u0153uvre avec un manque particulier de transparence et sans r\u00e9el d\u00e9bat. Outre l\u2019aspect peu d\u00e9mocratique du processus, l\u2019extension d\u2019un droit d\u2019exception pour les requ\u00e9rants d\u2019asile est tr\u00e8s inqui\u00e9tante. En effet, presque toutes les r\u00e8gles de la proc\u00e9dure administrative ordinaire font l\u2019objet d\u2019une exception dans la loi sur l\u2019asile. Ainsi de l\u2019usage exceptionnel d\u2019un grand nombre de clauses de non-entr\u00e9e en mati\u00e8re sur la demande d\u2019asile, c\u2019est-\u00e0-dire d\u2019exceptions \u00e0 l\u2019examen de la demande, qui concernent plus de la moiti\u00e9 des demandeurs (56% en 2012) (2).<\/p>\n

La motivation des d\u00e9cisions de non-entr\u00e9e en mati\u00e8re fait elle aussi exception, dans la mesure o\u00f9 elle est sommaire et tr\u00e8s peu individualis\u00e9e. On ne conna\u00eet souvent que la raison administrative du refus d\u2019entrer en mati\u00e8re (absence de documents d\u2019identit\u00e9, enregistrement des empreintes digitales dans un autre Etat europ\u00e9en, etc.) sans aucun rapport avec le besoin de protection des personnes cherchant asile. Il en va de m\u00eame des d\u00e9lais de recours exceptionnellement courts, limit\u00e9s \u00e0 cinq jours, pour des d\u00e9cisions dont les enjeux juridiques et politiques, mais aussi humains, ne peuvent \u00eatre s\u00e9rieusement pris en compte dans des termes aussi brefs. Autre mesure d\u2019exception, l\u2019absence d\u2019effet suspensif \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du renvoi des recours contre les d\u00e9cisions \u00abDublin\u00bb (art. 107a LAsi), qui sont loin d’\u00eatre anecdotiques:\u00a0 42% des cas trait\u00e9s par l’ODM en 2012 sont des d\u00e9cisions de non-entr\u00e9e en mati\u00e8re \u00abDublin\u00bb (3).<\/p>\n

Tester la Suisse des camps<\/span><\/p>\n

Enfin, la r\u00e9vision urgente a introduit une clause g\u00e9n\u00e9rale d\u2019exception, autorisant les autorit\u00e9s \u00e0 faire fi des lois existantes pour proc\u00e9der \u00e0 des \u00abtests\u00bb sur des personnes dans le domaine de l\u2019asile (art. 112b). L\u2019objet \u00e0 tester est la mise en place d\u2019un r\u00e9gime des camps. En effet, l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration des proc\u00e9dures pl\u00e9biscit\u00e9e par nos autorit\u00e9s se mettra en place par le confinement des requ\u00e9rants d\u2019asile dans des centres g\u00e9r\u00e9s par l\u2019ODM, isol\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 civile, d\u00e9socialis\u00e9s, loin des regards indiscrets et des d\u00e9bats publics. L\u2019ordonnance d\u2019application de ces mesures urgentes pr\u00e9voit trois types de centres (art. 7 OTest\u2009) (4): les centres de proc\u00e9dure, o\u00f9 les requ\u00e9rants d\u2019asile seront interrog\u00e9s par les fonctionnaires de l\u2019ODM, les centres d\u2019attente, dont il y a tout lieu de penser qu\u2019ils seront situ\u00e9s dans les montagnes ou isol\u00e9s des agglom\u00e9rations, puis les centres d\u2019ex\u00e9cution du renvoi, pour toutes celles et tous ceux dont la demande d\u2019asile n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e ou aura \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e.<\/p>\n

Dans un tel contexte, le d\u00e9lai de recours, qu\u2019il soit de 5, 10 ou 30 jours, n\u2019appara\u00eet gu\u00e8re plus que comme une formalit\u00e9. Car comment d\u00e9fendre les droits de personnes qui sont sous l\u2019emprise quasi totale de l\u2019autorit\u00e9 administrative et pour qui les autorit\u00e9s d\u00e9cident de presque tout?<\/p>\n

On ne peut pas d\u00e9fendre ses propres droits, lorsque la moindre des protestations peut faire l\u2019objet d\u2019une sanction dans le r\u00e9gime exceptionnel et disciplinaire des camps. En effet, aux centres de proc\u00e9dure, d\u2019attente et d\u2019ex\u00e9cution du renvoi, s\u2019ajoutent les centres pour \u00abr\u00e9calcitrants\u00bb, notion juridique ind\u00e9termin\u00e9e qui, selon l\u2019article 26 LAsi, concerne notamment tous les requ\u00e9rants d\u2019asile qui portent atteinte au bon fonctionnement des centres, atteinte appr\u00e9ci\u00e9e par la seule autorit\u00e9 administrative (5). On ne fait pas non plus valoir ses droits, lorsque son devenir d\u00e9pend de la bonne volont\u00e9 de l\u2019autorit\u00e9 qui distribue les lits dans les dortoirs et les repas \u00e0 heures fixes, et que sa propre survie, ou celle de ses enfants, d\u00e9pend des injonctions de l\u2019autorit\u00e9 dans un contexte social enti\u00e8rement d\u00e9fini et encadr\u00e9 par l\u2019autorit\u00e9, o\u00f9 \u00e0 tout moment on peut se voir retirer le peu d\u2019aide que l\u2019on re\u00e7oit (art. 83, al. 1 litt k, modifications du 14 d\u00e9cembre 12) (6).<\/p>\n

La rupture radicale avec la soci\u00e9t\u00e9 civile que va entra\u00eener la mise en place de grands centres pour requ\u00e9rants d\u2019asile ent\u00e9rinera le mouvement g\u00e9n\u00e9ral que l\u2019on observe dans le milieu depuis une dizaine d\u2019ann\u00e9es, tendant \u00e0 d\u00e9politiser l\u2019accueil des migrants pour n\u2019en faire plus qu\u2019une simple question de gestion administrative de dossiers. Les \u00e9trangers n\u2019auront plus \u00e0 \u00eatre accueillis par la soci\u00e9t\u00e9, par nous, car l\u2019Etat va d\u00e9sormais enti\u00e8rement g\u00e9rer ce \u00abprobl\u00e8me\u00bb \u00e0 notre place. C\u2019est ce que signifient ces \u00abcentres\u00bb pour requ\u00e9rants d\u2019asile.<\/p>\n

Or si l\u2019asile n\u2019est pas une simple question d\u2019application de la loi sur l\u2019asile, s\u2019il n\u2019est pas un probl\u00e8me administratif ou juridique, c\u2019est parce que l\u2019\u00e9valuation d\u2019un besoin de protection a une dimension politico-sociale irr\u00e9ductible. C\u2019est le lien social et l\u2019int\u00e9gration politique de l\u2019\u00e9tranger dans la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil qui donne du sens \u00e0 la demande de protection, ou qui permet \u00e0 cette demande de s\u2019exprimer dans toute sa n\u00e9cessit\u00e9. Les comp\u00e9tences des juristes ont peu d\u2019impact sur l\u2019asile lui-m\u00eame.<\/p>\n

L’asile, l\u2019accueil de l\u2019\u00e9tranger est le fait de la soci\u00e9t\u00e9, de la compassion \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019autrui et des attaches cr\u00e9\u00e9es sur place, c\u2019est-\u00e0-dire un ph\u00e9nom\u00e8ne politique de cr\u00e9ation de soci\u00e9t\u00e9. La proc\u00e9dure administrative contribue \u00e0 formaliser cet accueil du point de vue institutionnel, mais elle n\u2019en est pas l\u2019unique raison d\u2019\u00eatre. Aucun asile ne peut spontan\u00e9ment surgir d\u2019une loi, ni ne peut se r\u00e9duire \u00e0 un simple acte de proc\u00e9dure. Le but m\u00eame de la cr\u00e9ation et de la g\u00e9n\u00e9ralisation des camps est politique. Il s\u2019agit de scier \u00e0 la base toute revendication populaire autour de l\u2019accueil des \u00e9trangers, qui deviennent ainsi une cat\u00e9gorie de gens \u00e0 part, soumis \u00e0 un r\u00e9gime d\u2019exception et isol\u00e9s des pr\u00e9occupations de la soci\u00e9t\u00e9 civile. Nous avan\u00e7ons vers une loi d\u2019exception, la g\u00e9n\u00e9ralisation des camps et la fin du d\u00e9bat d\u00e9mocratique sur l\u2019accueil des \u00e9trangers en qu\u00eate d\u2019asile.<\/p>\n

Karine Povlakic et\u00a0<\/b>Chlo\u00e9 Bregnard Ecoffey
\n<\/b>Juristes\u00a0 au Service d\u2019Aide Juridique aux Exil\u00e9-e-s (SAJE)<\/b><\/p>\n

\n

Notes:<\/p>\n

(1) La liste des \u00abpays s\u00fbrs\u00bb est \u00e9tablie par le Conseil f\u00e9d\u00e9ral. Actuellement, la Serbie et la Mac\u00e9doine ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9s comme tels.<\/p>\n

(2) ODM, Commentaires sur les statistiques en mati\u00e8re d’asile 2012<\/a>.<\/p>\n

(3) idem<\/p>\n

(4) OTest\u2009: Ordonnance sur les phases de test, rendue publique le 19 f\u00e9vrier 2013.<\/p>\n

(5) La r\u00e9vision de l\u2019ordonnance d\u2019application (OA1), actuellement en consultation, ne pr\u00e9voit aucun recours contre une telle d\u00e9cision. Seule la d\u00e9cision finale pourra \u00eatre attaqu\u00e9e et le dommage caus\u00e9 \u00e9ventuellement indemnis\u00e9.<\/p>\n

(6) Le nouvel art. 83, al. 1 litt k pr\u00e9voit la suppression de l\u2019aide sociale et l\u2019octroi de l\u2019aide d\u2019urgence pour toutes les personnes qui mettent en danger l\u2019ordre ou la s\u00e9curit\u00e9 des centres par leur comportement.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La mise en place de plus en plus marqu\u00e9e d\u2019un r\u00e9gime d\u2019exception \u00e0 l\u2019\u00e9gard des demandeurs d\u2019asile en Suisse a pour effet non seulement d\u2019exclure de nombreux requ\u00e9rants d\u2019un examen sur le fond de leur besoin de protection, mais \u00e9galement de d\u00e9politiser la question de l\u2019asile, dans le sens o\u00f9 la soci\u00e9t\u00e9 civile est de plus en plus \u00e9loign\u00e9e des v\u00e9ritables enjeux et n\u2019est plus consult\u00e9e sur la mise en \u0153uvre ou la cr\u00e9ation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019accueil. L\u2019asile devient ainsi une question administrative de gestion de flux et s\u2019\u00e9loigne tant des enjeux juridiques de la d\u00e9fense des droits des migrants, que des enjeux politiques du d\u00e9bat d\u00e9mocratique sur la soci\u00e9t\u00e9 que l\u2019on souhaite constituer.<\/p>","protected":false},"author":2,"featured_media":8352,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[81,183],"tags":[1157,283,199,635,177,1156],"ve_numero":[352],"pays":[],"ve_type":[1056],"ve_action":[1077],"class_list":["post-8345","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-articles","category-decryptage","tag-notre-regard","tag-pays-sur","tag-procedure","tag-recalcitrant","tag-revision","tag-revue","ve_numero-ve-142-avril-2013","ve_type-decryptage","ve_action-notre-regard"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8345","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8345"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8345\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/8352"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8345"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8345"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8345"},{"taxonomy":"ve_numero","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_numero?post=8345"},{"taxonomy":"pays","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pays?post=8345"},{"taxonomy":"ve_type","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_type?post=8345"},{"taxonomy":"ve_action","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_action?post=8345"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}