{"id":92340,"date":"2023-08-03T08:08:00","date_gmt":"2023-08-03T06:08:00","guid":{"rendered":"https:\/\/asile.ch\/?p=92340"},"modified":"2023-08-03T13:04:04","modified_gmt":"2023-08-03T11:04:04","slug":"osar-enfants-en-quete-de-protection-la-suisse-a-des-devoirs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/asile.ch\/en\/2023\/08\/03\/osar-enfants-en-quete-de-protection-la-suisse-a-des-devoirs\/","title":{"rendered":"OSAR | Enfants en qu\u00eate de protection : la Suisse a des devoirs"},"content":{"rendered":"

Dans la qu\u00eate de protection en Suisse, des milliers d\u2019enfants non accompagn\u00e9s menac\u00e9\u00b7es dans leur pays traversent les routes p\u00e9rilleuses de l’exil. Ces mineur\u00b7es, prot\u00e9g\u00e9\u00b7es par la Convention relative aux droits de l\u2019enfant, m\u00e9ritent une attention particuli\u00e8re au vu des complexit\u00e9s rencontr\u00e9es dans leur proc\u00e9dure d\u2019asile. La question de leur \u00e2ge et de leur vuln\u00e9rabilit\u00e9 est cruciale pour leur avenir incertain et reste trop souvent remise en question par les autorit\u00e9s. La Suisse doit faire des choix d\u00e9cisifs pour garantir des droits respectueux de l\u2019enfant, des solutions d\u2019h\u00e9bergement adapt\u00e9es et un accompagnement ad\u00e9quat, afin de cr\u00e9er un avenir empli d\u2019espoir pour ces jeunes en qu\u00eate de s\u00e9curit\u00e9.<\/span><\/p>\n\n\n\n

Merci \u00e0 l’OSAR<\/abbr> de nous avoir permis de reprendre cet article \u00e9crit par Lucia della Torre, disponible sur leur site<\/a> <\/p>\n\n\n\n

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Photo de Rostyslav Savchyn sur Unsplash<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
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Enfants en qu\u00eate de protection : la Suisse a des devoirs<\/h2>\n\n\n\n

Hussein a 16 ans et a entrepris un tr\u00e8s long voyage, voil\u00e0 plusieurs mois qu\u2019il a d\u00fb soudainement quitter son pays. Avant d’arriver en Suisse, il a travers\u00e9 de nombreux pays de diff\u00e9rentes mani\u00e8res, en plusieurs \u00e9tapes, certains n\u00e9cessaires, d’autres impos\u00e9es. Il se trouve d\u00e9sormais dans un centre f\u00e9d\u00e9ral pour requ\u00e9rants d\u2019asile et y a d\u00e9pos\u00e9 une demande d\u2019asile. Que lui r\u00e9serve l\u2019avenir ?<\/span><\/p>\n\n\n\n

Lucia della Torre, juriste<\/em><\/p>\n\n\n\n

En 2022 le nombre de personnes requ\u00e9rantes d’asile mineures non accompagn\u00e9es (RMNA<\/abbr>) a augment\u00e9 de mani\u00e8re significative en Suisse atteignant 2450 alors qu\u2019il s\u2019\u00e9levait \u00e0 989 en 2021 et \u00e0 535 en 2020. Les raisons de cette augmentation sont les troubles internationaux, l’ouverture et la fermeture de diff\u00e9rentes routes migratoires ainsi que l\u2019\u00e9volution des r\u00e9gimes des visas dans de nombreux pays de transit. Une statistique de plus pourrait-on penser.<\/p>\n\n\n\n

Ce sont des enfants avant tout<\/h3>\n\n\n\n

C’est en fait le nombre d’enfants, seul-e-s et \u00e0 la recherche d’une protection en Suisse, qui a augment\u00e9 de mani\u00e8re significative. Notre perception change imm\u00e9diatement. Parler d\u2019enfants n’est m\u00eame pas un simple artifice rh\u00e9torique pour jouer sur les \u00e9motions : c\u2019est la Convention relative aux droits de l’enfant (CDE), en vigueur en Suisse depuis 1997, qui stipule que toute personne \u00e2g\u00e9e de moins de 18 ans doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e, avant tout, comme un enfant. En outre, si un-e enfant est s\u00e9par\u00e9-e de ses deux parents et n\u2019est pas pris-e en charge par un adulte avec la m\u00eame responsabilit\u00e9 que celle d\u2019un parent, il ou elle est consid\u00e9r\u00e9-e comme non accompagn\u00e9e, seul-e.<\/p>\n\n\n\n

La CDE stipule que les enfants sont, toujours et en toutes circonstances, des sujets individuels de droits et non les objets de la bonne volont\u00e9 des adultes. Les enfants ont notamment le droit d’aller \u00e0 l’\u00e9cole et de recevoir une \u00e9ducation. Ils ont \u00e9galement le droit au repos et aux loisirs, de se livrer au jeu et \u00e0 des activit\u00e9s r\u00e9cr\u00e9atives propres \u00e0 son \u00e2ge. Ces droits s’appliquent \u00e0 tous les enfants, y compris \u00e0 ceux en qu\u00eate de protection. Ces derniers peuvent se trouver dans une situation plus vuln\u00e9rable qu\u2019une majorit\u00e9 d\u2019enfants suisses.<\/p>\n\n\n\n

De plus, les enfants qui voyagent sans leurs parents ont le droit d’avoir une personne qui les accompagne, les soutienne et les repr\u00e9sente, jusqu’\u00e0 leur majorit\u00e9. Ils b\u00e9n\u00e9ficient \u00e9galement d\u2019un droit \u00e0 \u00eatre entendu, et leur opinion doit \u00eatre prise au s\u00e9rieux par les adultes interagissant avec eux. Leur int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur et leur bien-\u00eatre doivent \u00eatre la consid\u00e9ration principale qui guide toute d\u00e9cision les concernant.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e2ge est crucial<\/h3>\n\n\n\n

Revenons au parcours d\u2019Hussein : il est arriv\u00e9 en Suisse, dans un CFA<\/abbr>. Qu\u2019est-ce qui d\u00e9terminera les prochaines \u00e9tapes de sa proc\u00e9dure d\u2019asile et son avenir ?<\/p>\n\n\n\n

Son \u00e2ge jouera un r\u00f4le important. Sa proc\u00e9dure d’asile d\u00e9pendra de la d\u00e9cision du Secr\u00e9tariat d’\u00c9tat aux migrations (SEM<\/abbr>), qui est charg\u00e9 de statuer sur sa demande de protection, quant \u00e0 son \u00e2ge et \u00e0 la question de savoir si Hussein est consid\u00e9r\u00e9 comme un enfant, comme il l’affirme. Dans les CFA, seul-e-s, les enfants peuvent avoir acc\u00e8s \u00e0 des mesures de soutien suppl\u00e9mentaires, telles que la pr\u00e9sence de p\u00e9dagogues, l’acc\u00e8s \u00e0 l’\u00e9cole, la possibilit\u00e9 d’avoir des activit\u00e9s de loisirs, etc.<\/p>\n\n\n\n

Si le SEM a des doutes sur l’\u00e2ge r\u00e9el de la personne, celle-ci doit se soumettre \u00e0 des proc\u00e9dures d\u2019\u00e9valuation de l\u2019\u00e2ge. Ces proc\u00e9dures (scanners, radiographies, examens physiques) impliquent une violation de la sph\u00e8re intime et priv\u00e9e de la personne concern\u00e9e. Leur fiabilit\u00e9 est \u00e9galement discut\u00e9e. En 2020 et 2021, nombre d’\u00e9valuations de l’\u00e2ge a \u00e9t\u00e9 incroyablement \u00e9lev\u00e9. Selon les statistiques du SEM, plus de la moiti\u00e9 des personnes qui ont demand\u00e9 une protection en affirmant \u00eatre mineures ont d\u00fb le prouver en se soumettant \u00e0 de telles \u00e9valuations.<\/strong>Ainsi, selon les statistiques, plus d’une fois sur deux, les autorit\u00e9s ne croient pas une personne affirmant \u00eatre un enfant.<\/strong>Selon ces m\u00eames statistiques, notamment publi\u00e9es dans le rapport AIDA<\/a>,<\/strong>la plupart des personnes \u00e9valu\u00e9es sont effectivement av\u00e9r\u00e9es \u00eatre des enfants selon les statistiques.<\/p>\n\n\n\n

Notons aussi que proc\u00e9der \u00e0 des \u00e9valuations m\u00e9dicales aussi fr\u00e9quentes a un co\u00fbt, en temps et en argent. Cela va surtout \u00e0 l\u2019encontre des principes internationaux, selon lesquels les examens m\u00e9dico-l\u00e9gaux devraient \u00eatre une mesure exceptionnelle de dernier recours et, en cas de doute, le principe in dubio pro minore<\/em> devrait pr\u00e9valoir.<\/p>\n\n\n\n

Un accompagnement ad\u00e9quat pour tous les enfants<\/h3>\n\n\n\n

Durant les derniers mois 2022, en raison principalement de la forte augmentation des arriv\u00e9es en Suisse, les CFA avec fonction proc\u00e9durale ont \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 rude \u00e9preuve. Dans ce contexte, les enfants d\u00e8s 16 ans consid\u00e9r\u00e9-e-s comme plus autonomes ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9-e-s dans d’autres centres pour une p\u00e9riode plus ou moins longue, avant le d\u00e9but de leur proc\u00e9dure d\u2019asile. Durant cette p\u00e9riode, il a \u00e9t\u00e9 difficile de veiller \u00e0 ce que les enfants concern\u00e9-e-s puissent \u00eatre suivi-e-s quotidiennement par des personnes form\u00e9es pour les accompagner et \u00e0 les occuper de mani\u00e8re adapt\u00e9e \u00e0 leur \u00e2ge et \u00e0 favoriser leur d\u00e9veloppement et int\u00e9gration.<\/p>\n\n\n\n

La Suisse utilisait jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cemment la cat\u00e9gorie SUMA pour d\u00e9signer les enfants d\u00e8s 16 ans consid\u00e9r\u00e9-e-s plus autonomes. Cette cat\u00e9gorie n\u2019existait toutefois pas dans le droit international. Il est donc r\u00e9jouissant que cette utilisation ait cess\u00e9. Nous esp\u00e9rons qu\u2019elle ne sera pas \u00e0 nouveau utilis\u00e9e \u00e0 l\u2019avenir, car elle entra\u00eene un affaiblissement des droits dont jouissent les enfants en cours de proc\u00e9dure d’asile. De plus, les \u00e9valuations par lesquelles les enfants sont consid\u00e9r\u00e9-e-s comme plus ou moins autonomes ne sont absolument pas transparentes. Les repr\u00e9sentants l\u00e9gaux des enfants ne peuvent ni \u00e9valuer, ni analyser ces \u00e9valuations. Cette cat\u00e9gorie doit donc \u00eatre abandonn\u00e9e sans plus tarder.<\/p>\n\n\n\n

Dans le cas d\u2019Hussein, son \u00e2ge et sa vuln\u00e9rabilit\u00e9 n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 remis en question, et il est rest\u00e9 h\u00e9berg\u00e9 dans un CFA avec fonction proc\u00e9durale Comme susmentionn\u00e9, ces centres ont connu une surcharge importante et les ressources ainsi que le personnel ont manqu\u00e9. Cette situation a entra\u00een\u00e9 des cons\u00e9quences sur les enfants requ\u00e9rant-e-s d’asile.<\/p>\n\n\n\n

Le rapport de la Commission nationale de pr\u00e9vention de la torture (CNPT)<\/a> (rapport complet en allemand<\/a>) r\u00e9cemment publi\u00e9, indique que faute de moyens, dans certains cas, un-e seul-e \u00e9ducateur-rice devait s\u2019occuper de plus de 70 enfants. Un tel ratio \u00e9lev\u00e9 entre le nombre d’\u00e9ducateurs et d\u2019\u00e9ducatrices et le nombre d’enfants qui leur sont confi\u00e9-e-s ne permet absolument pas de garantir que les enfants puissent b\u00e9n\u00e9ficier pleinement du respect de leurs droits en vertu de la CDE. <\/p>\n\n\n\n

La Suisse doit faire des choix<\/h3>\n\n\n\n

Les d\u00e9cisions de la Suisse sur l\u2019avenir de son syst\u00e8me d\u2019asile, en particulier sur la situation des enfants non accompagn\u00e9-e-s, influenceront en grande partie l\u2019avenir d\u2019Hussein. Le temps pass\u00e9 dans les CFA ne doit pas devenir un temps perdu, un temps fragile, ajoutant m\u00eame de nouvelles vuln\u00e9rabilit\u00e9s, de nouveaux traumatismes \u00e0 des enfants, d\u00e9j\u00e0 largement marqu\u00e9es par leur pass\u00e9. Des proc\u00e9dures d’asile respectueuses des droits de l\u2019enfant, permettant sa participation aux d\u00e9cisions le concernant, de son droit \u00e0 \u00eatre entendu et pla\u00e7ant son int\u00e9r\u00eat sup\u00e9rieur avant toute autre consid\u00e9ration doivent s\u2019appliquer. Investir plus de moyens pour avoir du personnel form\u00e9 \u00e0 la prise en charge des enfants en qu\u00eate de protection est plus que n\u00e9cessaire. Le but est de pouvoir \u00e9galement cr\u00e9er des r\u00e9seaux, des proc\u00e9dures et des \u00e9changes qui puissent perdurer dans le temps. R\u00e9agir de mani\u00e8re improvis\u00e9e en cas d\u2019urgence n\u2019est pas ad\u00e9quat. Il est essentiel de proposer des solutions d’h\u00e9bergement qui favorisent l’int\u00e9gration pr\u00e9coce des enfants dans la soci\u00e9t\u00e9. Le mod\u00e8le d\u2019h\u00e9bergement priv\u00e9 en famille d’accueil que l\u2019Organisation suisse d\u2019aide aux r\u00e9fugi\u00e9s souhaite \u00e9tablir durablement en Suisse va pr\u00e9cis\u00e9ment dans ce sens. Les projets visant \u00e0 am\u00e9liorer et \u00e0 \u00e9largir l’offre \u00e9ducative pour les enfants qui se trouvent encore dans les CFA sont aussi une contribution importante.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est avec de telles solutions que l’avenir d’Hussein, et celui d\u2019autres enfants, pourra v\u00e9ritablement \u00eatre ouvert, confiant et fait d\u2019espoirs.<\/p>\n\n\n <\/div>\n<\/div>\n\n\n

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Dans la qu\u00eate de protection en Suisse, des milliers d\u2019enfants non accompagn\u00e9s menac\u00e9\u00b7es dans leur pays traversent les routes p\u00e9rilleuses de l’exil. Ces mineur\u00b7es, prot\u00e9g\u00e9\u00b7es par la Convention relative aux droits de l\u2019enfant, m\u00e9ritent une attention particuli\u00e8re au vu des complexit\u00e9s rencontr\u00e9es dans leur proc\u00e9dure d\u2019asile. La question de leur \u00e2ge et de leur vuln\u00e9rabilit\u00e9 … Continued<\/a><\/p>","protected":false},"author":5,"featured_media":92341,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[160],"tags":[380,393,825,1159,266,625,939,944,203,269],"ve_numero":[],"pays":[82],"ve_type":[1061],"ve_action":[1050],"class_list":["post-92340","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites","tag-accueil","tag-centre-federal","tag-age-osseux","tag-documentation","tag-droits-de-lenfant","tag-mineur","tag-rmna","tag-sem","tag-temoignage-2","tag-vraisemblance","pays-suisse","ve_type-article-de-presse","ve_action-documentation"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/92340","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=92340"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/92340\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":92361,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/92340\/revisions\/92361"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/92341"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=92340"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=92340"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=92340"},{"taxonomy":"ve_numero","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_numero?post=92340"},{"taxonomy":"pays","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pays?post=92340"},{"taxonomy":"ve_type","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_type?post=92340"},{"taxonomy":"ve_action","embeddable":true,"href":"https:\/\/asile.ch\/en\/wp-json\/wp\/v2\/ve_action?post=92340"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}