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UNHCR | Nés en exil, les enfants syriens sont menacés d’apatridie

En ligne depuis le 23 novembre 2014

Au milieu de la tragédie des enfants syriens nés en exil, une autre catastrophe est en train de se jouer dans les coulisses. Sans documents officiels et sans aucune preuve de leur nationalité, de nombreux enfants syriens réfugiés font face à un avenir sombre et incertain en raison du risque d’apatridie qui les menace.

Article publié par le HCR, le 4 novembre 2014. Cliquez ici pour lire l’article sur le site du HCR.

L’apatridie est un problème qui touche au moins 10 millions de personnes dans le monde. Les apatrides sont souvent dans l’incapacité d’obtenir des documents d’identité et souffrent de graves restrictions de leurs droits et de leur liberté de mouvement.

Les enfants non enregistrés sont particulièrement menacés d’apatridie car, sans certificat de naissance, ils n’ont aucun moyen de prouver leur nationalité. Ils peuvent aussi se voir refuser l’accès aux soins de santé et à l’éducation. Ils courent en outre un risque accru d’exploitation, comme la traite d’êtres humains dans le cadre d’un commerce sexuel, les adoptions illégales ou le travail des enfants.

Le Directeur du HCR pour la Protection internationale, Volker Türk, explique que de nombreux enfants syriens réfugiés n’ont pas pu obtenir de documents prouvant qu’ils sont de nationalité syrienne. «À moins que ce problème ne soit réglé ultérieurement, ces enfants pourraient rester apatrides», explique-t-il.

Dans l’espoir de remédier à cette situation et à d’autres problèmes liés à l’apatridie, le HCR lance aujourd’hui une campagne mondiale visant à mettre un terme à l’apatridie d’ici 10 ans. Accompagnée d’un rapport spécial sur la question, la campagne présente un Plan d’action international en 10 points visant à mettre un terme à l’apatridie. Ce plan a pour objectif de résoudre les crises existantes et de veiller à ce qu’aucun enfant ne naisse apatride à l’avenir.

Depuis le début du conflit syrien en 2011, plus de 50’000 enfants syriens sont nés en exil dans les pays voisins. En vertu de la loi syrienne, la nationalité ne peut être transmise à un enfant que par son père. Or, la guerre qui fait rage dans le pays a privé des centaines de milliers d’enfants syriens de leur père, ce qui augmente de façon dramatique le risque d’apatridie.

Rasha* a donné naissance à ses jumelles en Jordanie après avoir fui la Syrie, seule et enceinte. Son mari, Sayid, a été arrêté en Syrie après avoir refusé de se soumettre au service militaire obligatoire, elle n’a plus entendu parler de lui depuis.

«Il n’était pas sûr pour moi de rester après son arrestation je suis donc partie immédiatement, sans aucun papier», explique-t-elle aux représentants du HCR. «À présent, mes filles ne peuvent pas obtenir de certificat de naissance, car je n’ai pas mes papiers de mariage et que je n’ai pas mon mari à mes côtés. Je n’ai aucune manière de prouver que mes filles sont syriennes et, seule, je ne peux pas leur transmettre ma nationalité».

Même lorsque le père est présent, il n’est possible pour les parents d’inscrire une naissance dans les pays qui les accueillent qu’avec un certificat de mariage officiel. Mais nombre de ceux qui ont fui la Syrie ont été forcés de tout laisser derrière eux, ou expliquent qu’ils ont perdu leurs documents pendant leur fuite ou que ceux-ci ont été détruits.

Ainsi, une enquête du HCR révèle que 70% des enfants syriens nés au Liban n’ont pas de certificat de naissance officiel une situation qui, selon les responsables, reflète largement la situation dans la région.

Incapables d’obtenir un certificat de naissance dans leur pays d’accueil, certains réfugiés ont pris des risques énormes pour essayer de trouver une solution à cette situation. Certaines mères expliquent avoir fait passer la frontière syrienne en contrebande à leur nouveau-né afin de les enregistrer comme s’ils étaient nés en Syrie. D’autres expliquent que leur mari ou des membres de leur famille sont retournés en Syrie pour essayer d’obtenir les documents nécessaires pour enregistrer la naissance, et certains ne sont jamais revenus.

Pour tenter d’apporter une solution à ce problème, le HCR et ses partenaires ont distribué plus de 250’000 brochures sur les procédures d’enregistrement des naissances et diffusent des films d’animation sur le sujet à des milliers de réfugiés chaque jour dans les centres d’enregistrement et les centres communautaires de toute la région.

«Le HCR collabore également avec les autorités et les communautés de réfugiés pour tenter de remédier à cette situation», ajoute Volker Türk. «Des initiatives d’aide juridique ont été mises en œuvre au Liban, en Jordanie et en Iraq afin d’aider les familles de réfugiés à remplir cette procédure si elles rencontrent des difficultés. Rien qu’au Liban, chaque mois, 3000 familles réfugiées viennent ainsi chercher des conseils sur l’enregistrement des naissances».

Les pays d’accueil adoptent aussi une approche souple au sujet de l’enregistrement des naissances d’enfants réfugiés sur leur territoire. Les autorités jordaniennes, par exemple, ont mis en place des bureaux d’enregistrement de l’état civil et des tribunaux au sein des deux principaux camps de réfugiés du pays, Za’atari et Azraq, afin d’aider les réfugiés syriens qui éprouveraient autrement des difficultés à accéder aux bureaux gouvernementaux dans les villes.

Le but ultime est de garantir l’enregistrement de tous les enfants syriens nés en exil, afin de préserver leurs droits et leur protection en tant que réfugiés, et une fois que les conditions en Syrie le permettront, d’établir les bases pour un retour dans leur patrie en toute sécurité.

* Les noms ont été modifiés pour des raisons de protection

Par Amit Sen et Charlie Dunmore à Amman, Jordanie

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