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RTS, Vacarme | Peut-on se passer de la Cour européenne des droits de l’homme?

En ligne depuis le 8 décembre 2015 - modifié le 12 août 2016

Photo: Outlandos [ym] / flickr

Photo: Outlandos [ym] / flickr

Quatre ans après la fin de la deuxième guerre mondiale et sa cohorte d’atteintes aux droits humains fondamentaux, une dizaine d’Etats d’Europe de l’Ouest créent le Conseil de l’Europe qui élabore, en 1950, la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH). Les Etats membres s’engagent alors à respecter les droits et les libertés civiles et politiques inscrits dans le texte.

Pour veiller au respect de ces droits humains par les Etats, ils créent, en 1959, la Cour européenne des droits de l’homme (CrEDH). Fonctionnant aujourd’hui de manière indépendante, elle regroupe les 47 pays membres du Conseil de l’Europe – dont la Suisse – et constitue le tribunal de dernier recours pour plus de 800 millions d’Européens. Comment fonctionne cette Cour aujourd’hui? À qui, à quoi sert-elle précisément? Pourquoi est-elle remise en cause par l’UDC?

Série proposée par la RTS, dans le cadre de l’émission Vacarme, du 7 au 13 décembre 2015. Cliquez sur les liens ci-dessous pour écouter les émissions.

“L’Europe, c’est nous” (1/5)

La Cour européenne des droits de l’homme reçoit plusieurs centaines de requêtes chaque jour, rédigées dans une des 41 langues reconnues par l’institution et parfois même en arabe, en hébreux ou en mandarin! Que deviennent ces demandes manuscrites et comment sont-elles ou pas retoquées par les juges? Portrait de l’institution par le biais de son courrier.

L’UDC contre Strasbourg (2/5)

Le 10 Mars 2015, l’UDC lançait l’initiative “Le droit suisse au lieu de juges étrangers” pour permettre au pays, en cas de besoin, de dénoncer des traités internationaux, notamment la Convention européenne des droits de l’homme. Cette conception de la justice inquiète de nombreux hommes politiques et défenseurs des droits de l’homme. En revanche elle séduit Jean-François Perrin, professeur honoraire de droit civil à l’Université de Genève.

Dans la chambre du juge (3/5)

Giorgio Malinverni a été juge dans la plus haute juridiction européenne entre le 19 janvier 2007 et le 3 octobre 2011. Il en tire une immense fierté. Originaire du Tessin, il revient sur son parcours et sur différentes procédures qui l’ont marqué au cours de son mandat.

En dernière instance (4/5)

Isabelle Neulinger et Renate Howald Moor ont en commun d’avoir porté leur affaire jusqu’à Strasbourg. Comment en sont-elles arrivées-là? Pour quel résultat?

Squatteurs sans frontière (5/5)

Ils viennent de toute l’Europe et vivent à Strasbourg, dans la rue, à proximité de La Cour européenne sous des tentes ou d’autres abris de fortune. Ils sont là depuis quelques semaines, ou plusieurs mois pour certains. Ils espèrent que les juges se prononceront en leur faveur lors d’une prochaine audience. Les services sociaux de la ville sont dépassés… Réflexion sur l’histoire et le fonctionnement de la CrEDH avec Elisabeth Lambert Abdelgawad, Directrice de recherche au CNRS.

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