Mensonge ? Vraisemblance et preuves
Documentation sur la question de la vraisemblance et des preuves matérielles
Plusieurs rapports ont été publiés sur la problématique de la vraisemblance et la preuve. Nous vous en proposons une sélection, en français et en anglais.
Le rapport publié par l’Observatoire suisse du droit d’asile et des étrangers (ODAE Suisse) en 2019 sur « La vraisemblance dans la procédure d’asile » revient sur les critères et les exigences à remplir pour rendre vraisemblables les motifs d’asile invoqués et souligne les difficultés d’y parvenir. Il se base notamment sur l’analyse de cas concrets, dont plusieurs extraits sont insérés dans le document, qui viennent illustrer cette problématique.
« Au cœur des faits. Évaluation de la crédibilité des demandes d’asile présentées par les enfants au sein de l’Union européenne » est un manuel publié par le HCR. Il se veut un outil pratique à l’usage de tou·te·s les acteurs·trices de la procédure d’asile en contact avec des enfants. Il expose notamment les éléments particuliers à l’appréciation de la vraisemblance chez les enfants.
Le « Manuel de la procédure d’asile et du renvoi » de l’Organisation suisse d’aide aux réfugiés (OSAR) offre un aperçu complet des différentes étapes de la procédure d’asile et de la jurisprudence actuelle, ainsi que des droits et obligations qui découlent des différents statuts juridiques liés au domaine de l’asile. Cet ouvrage s’adresse aux professionnel·le·s de l’asile, ainsi qu’à toutes les personnes ayant besoin d’un ouvrage détaillé relatif à la procédure d’asile en Suisse.
Voir aussi :
- Le rapport intitulé « Beyond Proof. Credibility Assessment in EU Asylum Systems » du HCR, publié en 2013.
- Le rapport « A question of credibility: Why so many initial asylum decisions are overturned on appeal in the UK » d’Amnesty International, publié en 2013.
- Le rapport intitulé « Difficult to Believe » du Irish Refugee Council, publié en 2012.
- D’Halluin-Mabillot, Estelle (2012). Les épreuves de l’asile. Associations et réfugiés face aux politiques du soupçon. Paris, Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales.
- Fassin, Didier et Carolina Kobelinsky (2012). « Comment on juge l’asile. L’institution comme agent moral », Revue française de sociologie 53(4), p. 657-688.
- Fresia, Marion, David Bozzini et Alice Sala (2013). Les rouages de l’asile en Suisse. Regards ethnographiques sur une procédure administrative. Neuchâtel, Swiss Forum for Migration and Population Studies.
- Kobelinsky, Carolina (2013). « Enquête de vérité. La production des décisions pour les demandes d’asile », in Fassin, Didier et al. (dir.), Juger, réprimer, accompagner. Essai sur la morale de l’État, Paris, Éditions du Seuil, p. 101-133.
- Leyvraz, Anne-Cécile, Raphaël Rey, Damian Rosset et Robin Stünzi (2019). Asile et Abus : Regards pluridisciplinaires sur un discours dominant. Zurich, Seismo.
- Poertner, Ephraïm (2021). Re-Cording Lives. Governing Asylum in Switzerland and the Need to Resolve. Bielefeld, transcript Verlag.
- Probst, Johanna (2011). « Entre faits et fiction : l’instruction de la demande d’asile en Allemagne et en France », Cultures & Conflits 84, p. 63-80.